Consolidation

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Université de Ouagadougou (UO)
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Unité de Formation et de Recherche en Sciences Economiques et de Gestion
(UFR/SEG)
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Département : Gestion
Option  : DESS FCC
Promotion : 9ème
BURKINA FASO
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Unité – Progrès - Justice

Exposé DESS FCC 9
Sur
Consolidation / Système comptable OHADA

Présenté par :
SOMBIE IbrahimaHARO Tikiéba Fidèle
CONVOLBO Mahamadi

Plan de l’exposé
Introduction 4
1) Définition 4
2) Approche de la consolidation 4
3) Historique 5
Section 1 : Les principes généraux 5
1.1 Rappel des textes : obligation d’établir des comptes consolidés dans l’espace OHADA 5
1.2 Cas particuliers : Groupes dont l'entreprise dominante a son siège social et ses activités principales àl'extérieur de l'espace OHADA 6
1.3 Exemptions de l’obligation d’établir des comptes consolidés 6
Section 2 : Participation – Contrôle – Périmètre de consolidation 7
2.1 Les différentes formes de participation (liaison financière) 7
2.1.1 Les participations simples ou directes 7
2.1.2 La participation indirecte 7
2.1.3 Participation réciproque 7
2.1.4 Participation circulaire7
2.1.5 Participation multiple 7
2.2 Type de contrôle admis pour la consolidation 8
2.2.1 Le contrôle exclusif 8
2.2.2 Le contrôle conjoint 9
2.2.3 L’influence notable 9
2.2.4 Calcul de pourcentage de contrôle 9
2.3 Pourcentage d’intérêt 11
2.4 Périmètre de consolidation 12
2.4.1 Détermination du périmètre de consolidation 12
2.4.2 Exclusion du périmètrede consolidation 13
2.4.3 Cas particuliers : absence d'informations ou informations insuffisantes sur une entreprise du groupe. 14
2.4.4 Variations du périmètre de consolidation 14
Section 3 : Méthodes de consolidation (art. 80 et 81 AU/compta) 15
3.1 Méthode d’intégration globale 15
3.2 Méthode d’intégration proportionnelle 17
3.3 Mise en équivalence 18
Section 4 : Ecart depremière consolidation (art 82 et 83) 18
4.1 Définition 18
4.2 Analyse de l’Ecart de Première Consolidation (EPC) 18
4.3 Règles de traitement des écarts d’évaluation et d’acquisition 18
4.4 Amortissement et provision 18
Section 5 : Retraitements et Ajustements (Articles 98, 86 et 87) 19
5.1 L’ELIMINATION DES COMPTES RECIPROQUES 19
5.1.1 Contenu et règle de traitement 195.1.2 Schéma d’écriture 19
5.2 RETRAITEMENT DES DIVIDENDES 19
5.2.1 Règle de traitement et schéma d’écriture 19
5.3 LES STOCKS ACQUIS A L’INTERIEUR DU GROUPE 20
5.3.1 Règle de traitement et schéma d’écriture 20
5.4 LES IMMOBILISATIONS ACQUISES A L’INTERIEUR DU GROUPE 20
5.4.1 Règle de traitement et schéma d’écritures 20
5.5 LES PROVISIONS REGLEMENTEES 21
5.5.1 Règlesde traitement et schéma d’écriture 21
Section 6 : Les retraitements optionnels 22
6.1 RETRAITEMENT DE CREDIT BAIL ET ASSIMILES 22
6.1.1 Règles de retraitement 22
6.2 LE RETRAITEMENT OPTIONNEL DES ECARTS DE CONVERSION 23
Section 7 : Conversion en francs des comptes d’entreprises étrangères. 23
7.1 Entreprises étrangères autonomes 23
7.2 Entreprises étrangères dépendantes 247.3 Distinction entre éléments monétaires et non monétaires 24
7.3.1 Eléments monétaires 24
7.3.2 Eléments non monétaires 24
7.4 Entreprises situées dans des pays à forte inflation 24
Section 8 : Evaluation par équivalence des titres de participation dans les comptes annuels de la société mère 25
8.1 Bases juridiques 25
8.2 Conditions d’application de la méthode 25
8.3Détermination de la valeur d’équivalence et traitements comptables de la première année 25
8.3.1 La valeur d’équivalence 25
8.3.2 Comptabilisation de la 1ère évaluation par équivalence 26
8.4 Modification de la valeur d’équivalence et cession des titres 26
8.4.1 Modification de la valeur d’équivalence 26
8.4.2 Cession 27

Introduction

1) Définition
La consolidation...
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