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Consolidation

2413 mots 10 pages
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Consolidation

La consolidation des comptes est l’ensemble des moyens permettant de mettre en forme une information financière globale au niveau d’un groupe de sociétés constitué de plusieurs entités. Plan du cours :
Mécanisme général de la consolidation des comptes
Processus de consolidation, périmètres et méthodes de consolidation Retraitements de consolidation, opérations intragroupes
Contenu des états financiers consolidés : bilan consolidé, compte de résultat consolidé, variation de capitaux propres…

Consolidation

INTRODUCTION
En France, les sociétés commerciales ont l’obligation d’établir des comptes individuels (comptes annuels) selon les dispositions du
Plan Comptable Général.
Les obligations légales en matière de comptes consolidés :
Types de comptes

Référentiel applicable

Sociétés concernées

Comptes individuels

PCG

Sociétés cotées et non cotées Comptes consolidés

Règlement CRC 99-02
(règlement français)

Sociétés non cotées

Référentiel IFRS
(règlement européen et international) Sociétés cotées sur un marché réglementé ou sur option sociétés non cotées Consolidation

Il existe ainsi des référentiels comptables différents entre comptes individuels et consolidés obligeant les sociétés appartenant à un groupe à établir 2 jeux de comptes :
• L’un au titre des comptes annuels à déposer au greffe du
Tribunal de Commerce
• L’autre pour les besoins de la consolidation.
L’obligation de consolidation s’applique à une société commerciale dès lors que celle-ci contrôle de manière exclusive ou conjointe une ou plusieurs sociétés. Pour les sociétés non cotées, le Code de Commerce prévoit deux exemptions à cette obligation de consolidation : les « sousgroupes » et « petits groupes ».

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• « sous-groupes » : entreprise sous le contrôle d’un groupe établissant et publiant déjà des comptes consolidés sous réserve d’absence d’opposition d’actionnaires minoritaires représentant au

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    Ce groupe n’a pas opté pour les IFRS, mais a l’obligation de consolider ses comptes en application du règlement CRC 99-02. Nous l’aidons donc dans les différentes étapes de consolidation : contrôle des liasses individuelles et intégration dans le logiciel de consolidation, identification et comptabilisation des retraitements nécessaires pour le passage du référentiel 99-03 (comptes sociaux) au référentiel 99-02 (comptes consolidés) et préparation de la plaquette des comptes consolidés avec établissement….

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  • consolidation
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    Un contrat conclu entre les sociétés Mamie, N et O prévoit l’exercice du contrôle conjoint de MNO et établit les décisions essentielles qui doivent être prises à l’unanimité. • 38 % du capital de la société Y. Ces titres ont été souscrits lors de la constitution de la société Y en novembre N – 5. Les documents comptables de ces quatre sociétés, au 31 décembre N, sont présentés dans les annexes I à IV. 1. Déterminer pour chacune des sociétés du groupe le type de contrôle et la méthode de consolidation à retenir.….

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    Commentaire composé La mort n’oublie personne est un roman écrit par Didier Daeninckx en 1989. Ce passage nous raconte le chemin que fait Jean Ricouart avant de rencontrer Camblain. Comment se déroule se passage ? Dans ce passage les verbes sont au passé simple et à l’imparfait car Jean Ricouart décrit se qu’il trouve autour de lui et évoque un succession de faits .….

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  • Droit des sociétés au maroc
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    A l’instar du code de commerce, notre législation des sociétés a connu une importante refonte afin d’adapter nos textes aux exigences conjoncturelles que connaît le monde du commerce que ce soit au niveau national ou international. En effet, nos textes qui réglementaient les sociétés dataient tous du protectorat, à savoir : - Le D.O.C. : articles 982 à 1063 prévoient des dispositions générales applicables aux sociétés civiles et commerciales. - Le code de commerce de 1913, dans ses articles 29 à 54, réglementait particulièrement les sociétés commerciales de personnes (les sociétés en nom collectif….

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  • Consolidation
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    Ils entraînent des charges ou des produits supplémentaires. Ces retraitements portent obligatoirement sur : les harmonisations d’amortissements (modes), de provisions, de frais d’établissement et de charges à répartir, les méthodes de valorisations des stocks, … les écritures relatives aux subventions et aux provisions réglementées, la prise en compte de la fiscalité différée, les ajustements de comptes réciproques entre sociétés du groupe et l’élimination des comptes réciproques D’autres ajustements sont optionnels tels que : les réévaluations des bilans, l’inscription à l’actif des biens en crédit-bail, l’annulation des différences de conversion sur les créances et les dettes en monnaies étrangères, Ces corrections entraînent des modifications sur : les capitaux propres (réserves) lorsqu’il s’agit de retraitements concernant un exercice antérieur, le résultat pour des retraitements concernant l’exercice.….

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  • Integration
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    FICHE TECHNIQUE # 64 INTÉGRATION COMPÉTENTE ET SÉCURITAIRE DES NOUVEAUX EMPLOYÉS Chez les jeunes de 15 à 24 ans, 54 % des accidents du travail surviennent dans les six premiers mois de l’emploi. Pour tous les groupes d’âge confondus, cette statistique est de 33 %. La situation est préoccupante. C’est pourquoi il est primordial de bien encadrer et former les travailleurs en santé et sécurité du travail (SST) dès leur arrivée, que ce soit à l’embauche, lors d’une promotion ou d’une mutation.….

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  • Consolidation
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    La Consolidation Des Comptes Au Maroc la consolidation des comptes : Introduction : Face à l'évolution des marchés économiques et financiers, de nombreuses entreprises se sont regroupées pour atteindre une taille suffisante, pour mettre en oeuvre des synergies entre les différentes activités, pour conjuguer leurs efforts d'investissement dans de nouvelles technologies ou sur des marchés étrangers. Ces différentes entités sont le plus souvent restées juridiquement distinctes tout en se soumettant à un organe de direction unique, afin d'éviter les inconvénients du gigantisme d'une seule société intégrant des activités diverses. Les comptes individuels des différentes entités ainsi rassemblées se sont alors révélés insuffisants à traduire l'activité commune et les relations internes.….

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    * L’article L.420-1 du code de commerce énonce « sont prohibés même par l’intermédiaire direct ou indirect d’une société du groupe implanté hors de France, lorsqu’elles ont pour objet ou peuvent avoir pour effet d’empêcher, de restreindre ou de fausser le jeu de la concurrence sur un marché. Les actions concertées, les conventions, les ententes expresses ou tacites ou coalition notamment lorsqu’elles tendent à … ». A. La volonté de s’entendre.….

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    Integration dans la progression La progression dans l’année suivre le deroulement proposé par le referentiel.la séquence que j »ai choisi prendra place a la fin du second semestre de l’année des p^remiere bac pro vente juste avant leur depart en stage au mois de juin ce qui leur premettra d’avoir les connaissance necessaire pour leur stage ( nom du stage ).Cette sequence sera introduite par les point suivant du referentiel ……… Faire le lien entre les savoirs et l’apprentissage (periode de stage et concretement sur le terrain) La sequence necessitera des prerequis qui intervienne leur des deux années de BEP vente action marchande .….

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    [pic] [pic] Université Hassan II Mohammedia Casablanca Ecole Nationale de Commerce et de Gestion de Casablanca: Comptabilité des sociétés : Dossiers de Recherche : La consolidation et les normes IFRS La fusion et l’absorption La dissolution et liquidation des sociétés Fait par: El azhar Zineb Bouchtaoui Meryem Assafa Gihane Raouf Soumia Sommaire : Chapitre I :….

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