Constitution et fédéralisme

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en vous fondant sur l'exemple des USA traiter le sujet ==> constitution et fédéralisme.

«on y remarque deux sociétés distinctes et emboîtées l'une dans l'autre, on y voit deux gouvernement séparés et presque indépendants, un emboîtement de sociétés, un emboîtement d'état » Alexis de Tocqueville. Le fédéralisme c'est une union des états à travers un pacte constitutionnelle qui organise le statut de l'état fédérale et qui détermine le rôle des états membres dans la fédération.c'est le congrès qui représente l'état fédéral et c'est le sénat qui représente les états fédérés , il a de très forte compétences législatives et a la possibilité de s'immiscer dans l'exercice du pouvoir exécutif. Dans le fédéralisme il y a deux niveaux d'organisation constitutionnelle, d'une part l'organisation de l'état fédérale et la constitution de chacun des états membres, pour Scelle c'est le principe de superposition. Aux états-unis c'est le 10 éme amendement de 1791 qui pose le principe que la fédération ne peut intervenir que dans le cadre de compétences énumérées par la constitution c'est-à-dire que les compétences de la fédération sont énumérés par la constitution. Tout ce qui n'est pas expressément prévu par la constitution relève des états fédérés. Ce partage de compétences à été porteur de conflits sachant que les états unis ont resserré les pouvoirs de la fédération au détriment des états fédérés, pour Stéphane Rials l'état membres n'est pas souverain. La question est donc de savoir s'y le fédéralisme Américain ne tend pas vers une centralisation des pouvoirs ? Nous verrons donc en I une constitution qui est au profit des états fédérés et II le renforcement de la souveraineté de l'état fédéral grâce a la cours suprême.

I une constitution au profit des états fédérés

la constitution américaine garantie un partage des compétence au profit des états fédérés (A) et un principe d'autonomie et de participation (B)

A Un partage des compétences au profit des états

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