DISSERTATION
REGIME
D’Assemblée

Plan de l'expose

INTRODUCTION

I-THEORIE DE REGIME D'ASSEMBLEE

A-DEFINITION DU REGIME DE L'ASSEMBLEE
B-FONCTIONNEMENT DU REGIME DE L'ASSEMBLEE

I-ILLUSTRATION DU REGIME DE L'ASSEMBLEE
A-ILLUSTRATION FRANCAISE
B-ILLUSTRATION SUISSE

INTRODUCTION Les régimes politiques sont généralement classifiés en deux groupes: Les régimes parlementaires (Grande Bretagne, France) et les régimes présidentiels (usa).la dérive de ces principaux régimes a donné naissance à des régimes intermédiaires dits régimes présidentialistes et de régimes dit d'assemblée. Actuellement, peu de pays mettent en pratique le régime d’assemblée. La Suisse est un des rares États à le faire .Alors, comment se présente le régime d'assemblée? ? Il conviendra de présenter ce régime en mettant en exergue dans un premier temps la notion de régime d’assemblée (I) avant den présenter quelques illustrations (II).

I-THEORIE DE REGIME D'ASSEMBLEE La notion de régime d'assemblée peut être cernée d'une part par la définition du régime de l'assemblée et d'autre part à travers son mode de fonctionnement. A-LA DEFINITION DU REGIME DE L'ASSEMBLEE
Aussi appelé régime conventionnel, en référence à la Convention nationale, le régime d'assemblée est un régime dans lequel une assemblée unique et souveraine détient la totalité des pouvoirs politiques. Les pouvoirs exécutif et judiciaire sont subordonnés au pouvoir législatif. Ce régime provient de la dérive du régime parlementaire, notamment de l'absence d'une seconde chambre parlementaire (Sénat, Conseil des Anciens...). Dans un régime d'assemblée, l'exécutif est une autorité subordonnée à une Assemblée qui domine tous les autres pouvoirs. Il y a confusion des pouvoirs au profit du législatif.
On assiste alors à une prépondérance absolue de l'Assemblée au détriment des autres branches du pouvoir.
Une simple inégalité entre les