constitution
Jusqu’au XVIII siècle , jusque dans la plupart des monarchies prévalait les Constitutions coutumières. Les premières constitutions écrites sont apparus à la fin du XVIII siècle , dans les anciennes colonies britanniques ( première constitution écrite ; celle de la Virginie en 1776 ) et aussi dans certains pays d’Europe. Cependant en 1755 il y a eu une première Constitution écrite pour la Corse , mais elle n’a jamais été adoptée.
A . La Constitution écrite
C’est la forme moderne de la Constitution. Cette Constitution écrite protège de l’arbitraire et garantit la sécurité ; elle permet d’assurer au citoyen une certaine stabilité de dispositions constitutionnelles.
La première Constitution est celle qui a survécu jusqu’à aujourd’hui est celle des Etats-Unis , crée en 1787. C’est le seul exemple d’une Constitution qui est toujours en vigueur aujourd’hui.
En Europe la première Constitution est la Constitution Polonaise en 1791 suivi quelques mois plus tard par la Constitution française ( 1791 également ).
Il y a toujours eu des règles qui ont existé au fur à mesure des siècles pour encadrer l’exercice du pouvoir , mais en fonction des Etats , elles étaient plus ou mois nombreuses , poussées. L’idée de Constitution est déjà évoquée par Aristote.
B . La Constitution coutumière et La coutume constitutionnelle
Ce sont deux choses distinctes , mais ce sont toutes deux des formes non écrites. Ces règles d’origines coutumières étaient formés par des usages anciens et répétés. Ces règles n’étaient pas écrites mais elles ont acquis une valeur coutumières. En France , sous l’Ancien Régime, on parlait de lois fondamentales du royaume, c’était des règles non écrites mais elles organisaient cependant le régime monarchique. La succession du pouvoir ( loi salique ) est l’exemple d’une règle non écrite , coutumière.
A l’époque , une Constitution coutumière n’avait pas pour objet de limiter le