Constitutution marocaine

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  • Publié le : 19 mai 2011
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La constitution marocaine est créée par les collectivités locales, la loi organique et les alinéas.
1 La loi organique : c’est les articles annoncé par la constitution par exemple la constitution de la chambre de représentant, les conditions d’éligibilité au chambres des represantant 21ans révolue et chambre des conseillers 30 ans pour être membres.
2 collectivités locales : pour construire unecollectivité locale il faut respecter 2 principes le premier c’est que la collectivités doit être reconnus juridiquement et doit être une personne morale de droit public, ce sont des sujets de droit qu’ont peut suivre en justice, en cas de non respect de leurs engagement envers les citoyens, les collectivités peuvent être public parce qu’ elle est a l’usage de tous et privé vue qu’elle peut êtrecéder a n’importe quel moment,elle a une autonomie financière au niveau de ces dépenses,et ressources nombreuse taxes,salaires de ces employés,ces ressources financières proviennent des taxes et impôts divers,ont distingue entre les communes,régions,et provinces,les communes urbaine sont très riches généralement et les rurales vivent dans la pénurie c a dire le manque des nécessités le 2èmeprincipe la structure des collectivités locales gèrent les affaires locales,les affaires locales,ils ont des compétences que la loi leurs a transcrit surtout en matière de services locaux elle a pour but de faire des taches d’investissement et création de richesse pour la commune surtout la gestion des publics locaux qui posent problèmes dans les grandes villes tels que les traitements dedéchets,transport locale,assainissement de l’eau,les compétences sont inscrites par la loi sous la direction du ministère de finance et d’intérieurs.
2 le contrôle exercé par les chambres régionales des compétences :
Les collectivités se constituent d’une façon démocratique, ces collectivités de communes ce font par les votes de citoyens nous devons avoir un certain conditions tel que l’age et la capacité pourchoisir les conseil communaux =) ces derniers choisissent les bureaux de président et vice président de la commune de ces membres=) et les collectivités locales choisissent leurs représentants a travers des élections de la chambre des conseillers
LA CONSTITUTION :
Chaque état appel la constitution de façon différentes les allemands utilise la loi fondamentale, Israël utilise la loiconstitutionnel, les arabes utilise l’appellation organisation de pouvoirs public et autres état utilise le mot charte.
Différence entre charte et constitution :
Ont utilise le mot charte pour les monarchies qui veulent se donner une constitution, le mot constitution a ôter au roi le titre de souveraineté nationale le cas de la monarchie française,le mot signifie le limitation du pouvoir royale,
=)laconstitution doit être ratifié par la population ce qu’ont appel le referendum constitutionnel,la charte par contre n’est pas élaboré par une assemblé spéciale elle n’est pas soumise au referendum par ce que c’est le roi qui s’en en charge,le referendum est une approbation d’un texte par les électeurs ,pour dire oui ou non ,pour les autres Etats il utilise نظام الحكم par lequel la constitution donnel’organisation du pouvoir publics mais il est en manque au niveau de la reconnaissance de droit individuel et droit collectives( droit d’être électeurs)et droit collectives (droit d’être un parti)
Au Maroc la constitution peut être remplacé par دستور ou synonymes, il existe de petites et grandes constitutions qu’ont appels ‘ les pre-constitution ’ des textes qui organise le fonctionnement del’Etat de manière provisoire en attendant la constitution définitive cas de Israël et Egypt.
La forme de la constitution :
En générale toutes les constitutions sont écrites depuis l’élaboration de la première constitution des 13 Etats de l’union, c’est l’Etat de l’Est, le modèle d’écriture s’est imposé c a dire que la constitution est précédée,le préambule de la constitution c’est le moment...
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