contrat de sponsoring

1294 mots 6 pages
CONTRAT DE SPONSORING
SPORTIF ET EVENEMENTIEL

ENTRE LES SOUSSIGNES :

Nom du Sponsorisé :
Adresse du sponsorisé :
Représenté par :
Ci-après dénommé le sponsorisé d'une part

ET

Nom du Sponsor : ………………………..
Adresse du sponsor : ………………………
Représenté par : ……………………………
Ci-après dénommé le sponsor d'autre part,

IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :

ARTICLE 1 : OBJET DU CONTRAT
1.1 Activité concernée : Sports mécaniques
1.2 Sport concerné : Karting

1

1.3 Le sponsorisé s'engage par le présent contrat à participer aux compétitions de karting suivantes :

Cette liste non exhaustive, pourra être complétée selon les contrats, les opportunités ou les engagements ultérieurs dont le sponsorisé bénéficiera au cours de la période mentionnée à l’article 2. Dans ce cas, le sponsorisé s’engage à en informer le sponsor dans un délai raisonnable et à respecter, lors de ces manifestations supplémentaires, ses obligations mentionnées à l’article 4 du présent contrat.

ARTICLE 2 : DUREE DU CONTRAT
Le présent contrat s'appliquera pendant toute la saison …… de karting soit du ……… au
………….

ARTICLE 3 : REMUNERATION DU SPONSORISE
En contrepartie de cette prestation, le sponsor versera au sponsorisé la somme de : …….. € Hors
Taxes, laquelle lui sera versée le : ……… ( ou en … mensualités, la première intervenant au plus tard … jours après la signature de ce contrat) par virement bancaire sur le compte ……. , ou par chèque de banque. Cette somme devra être affectée exclusivement au financement de l’activité sportive mentionnée à l’article 1 de ce contrat.

ARTICLE 4 : OBLIGATIONS DU SPONSORISE
4.1 Le sponsorisé aura l'obligation de fournir au sponsor, ci celui-ci en fait la demande, tout acte ou justificatif prouvant sa participation aux manifestations définies à l'article 1 des présentes.
Il s'engage, par ailleurs, à tenir le sponsor régulièrement informé du déroulement de celles-ci et des résultats obtenus.

4.2 Le sponsorisé

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