Contrat de travail

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[ Clauses et conditions ]
[ CONTRAT DE DEVELOPPEMENT DE LOGICIEL SPECIFIQUE ]




Date | Version | Auteur | Observation | Validation |
[ 13/12/2010 ] | Version 2.1 | Amina Boumahdi | Version finale | |
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AVERTISSEMENT * Si ce document est à une version supérieure à ceux précédemment diffusés, il les annule et les remplace. *En conséquence, son destinataire doit, DES RECEPTION : 1 - DETRUIRE les versions précédentes en sa possession, à des versions inférieures. 2 - REMPLACER les documents détruits par le présent document. 3 - APPLIQUER cette règle (destruction / remplacement) à l’ensemble des documents copiés sous sa responsabilité. 4 –S’ASSURER, en cas d’obligation de conservation, que les versions précédentesne peuvent plus être utilisées. |

Sommaire
Généralités 3
ARTICLE.1.Objet du Contrat 3
ARTICLE.2.Documents Contractuels 3
ARTICLE.3. Définition de la Mission 3
ARTICLE .4. Obligations des deux parties 4
4-1 . Obligations de «.........................» 4
4-2. Obligations de ......... 4
ARTICLE.5.Propriété du Logiciel 4
ARTICLE.6.Suivi du Projet 4
ARTICLE.7.ConditionsFinancière 5
ARTICLE.8.Délais 5
ARTICLE.9.Livraison 5
ARTICLE.10. Réception 5
ARTICLE.11.Déploiement 6
ARTICLE.12.Garantie 6

Généralités
Le présent document contient les clauses du contrat de Développement de Logiciel spécifique entre le prestataire :
«.........................» dont le siège social est établi à : …………………………………………… ; représentée par :
«.........................» enqualité d’IT Manager,
Ci après dénommer .........,
D’une part,
Et la société «.........................» dont le siège social est établi à : ……………………………………………. ; représentée par «.........................» en sa qualité de «.........................»,
Ci après dénommer «.........................»
D’autre part, sont convenus de ce qui suit :
ARTICLE.1.Objet du Contrat
Le présent contratest rédigé suite à l’acceptation de «.........................» de l’offre commerciale et Technique proposé par ..........
Aux termes de ce contrat, «.........................» confie à «.........................» la mission suivante :
«DEVELOPPEMENT D’UNE APPLICATION DE GESTION DE.....................................»
ARTICLE.2.Documents Contractuels
Le présent contrat comprend les documentssuivants :
* Les présents articles de 1 à 12
* Le cahier des charges fonctionnelles.
* L’offre commerciale et technique jointe en annexe.
ARTICLE.3. Définition de la Mission
Les champs d’intervention d’......... sont les suivants :
* Développement d’un Logiciel Spécifique (Etude, Conception, Réalisation)
* Installation du Logiciel Spécifique
* Formation desutilisateurs
* Rédaction des manuels d’utilisation
* Remise d’un cahier technique


ARTICLE .4. Obligations des deux parties

4-1 . Obligations de «.........................»
a. D’une manière générale, «.........................» apportera tout son concours et de manière diligente aux intervenants d’......... chargés de la réalisationde la mission, il mettra de ce fait à disposition d’......... tous les moyens humains et matériels pour le bon déroulement de sa mission.
b. «.........................» s’engage à mettre à leur disposition les documents et les informations jugés nécessaires à la compréhension de tout ou partie de la mission d’..........
c. «.........................» reste responsable, à tout moment, dela véracité des informations communiquées aux intervenants d’..........
* 4-2. Obligations de .........
a. ......... s’engage à réaliser pour «.........................» le logiciel conformément à l’ensemble des caractéristiques et spécifications convenus entre les 2 parties.
b. Les intervenants d’............
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