[ Clauses et conditions ] [ CONTRAT DE DEVELOPPEMENT DE LOGICIEL SPECIFIQUE ]

Date | Version | Auteur | Observation | Validation | [ 13/12/2010 ] | Version 2.1 | Amina Boumahdi | Version finale | | | | | | | | | | | | | | | | |

AVERTISSEMENT * Si ce document est à une version supérieure à ceux précédemment diffusés, il les annule et les remplace. * En conséquence, son destinataire doit, DES RECEPTION : 1 - DETRUIRE les versions précédentes en sa possession, à des versions inférieures. 2 - REMPLACER les documents détruits par le présent document. 3 - APPLIQUER cette règle (destruction / remplacement) à l’ensemble des documents copiés sous sa responsabilité. 4 –S’ASSURER, en cas d’obligation de conservation, que les versions précédentes ne peuvent plus être utilisées. |

Sommaire Généralités 3 ARTICLE.1.Objet du Contrat 3 ARTICLE.2.Documents Contractuels 3 ARTICLE.3. Définition de la Mission 3 ARTICLE .4. Obligations des deux parties 4
4-1 . Obligations de «.........................» 4
4-2. Obligations de ......... 4 ARTICLE.5.Propriété du Logiciel 4 ARTICLE.6.Suivi du Projet 4 ARTICLE.7.Conditions Financière 5 ARTICLE.8.Délais 5 ARTICLE.9.Livraison 5 ARTICLE.10. Réception 5 ARTICLE.11.Déploiement 6 ARTICLE.12.Garantie 6

Généralités
Le présent document contient les clauses du contrat de Développement de Logiciel spécifique entre le prestataire :
«.........................» dont le siège social est établi à : …………………………………………… ; représentée par : «.........................» en qualité d’IT Manager,
Ci après dénommer .........,
D’une part,
Et la société «.........................» dont le siège social est établi à : ……………………………………………. ; représentée par «.........................» en sa qualité de «.........................»,
Ci après dénommer «.........................»
D’autre part, sont convenus de ce qui suit :
ARTICLE.1.Objet du Contrat
Le présent contrat est