Contrat social

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  • Publié le : 21 novembre 2010
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Le contrat social et le Code civil

« Trouver une forme d’association qui défende et protège de toute la force commune la personne et les biens de chaque associé, et par laquelle chacun s’unissant à tous n’obéisse pourtant qu’a lui-même et reste aussi libre qu’auparavant »
Jean-Jacques ROUSSEAU

En philosophie politique, le contrat social est un ensemble de théoriesparticulièrement influentes l’Occident au XVIIIème siècle qui définissent de l’Etat.
Les contractants forment une association qui produit un corps moral et collectif. Cette unification entre une personne et les autres prenait autrefois le nom de Cité et maintenant prend le nom de République ou encore de corps politique lequel est appelé par ses membres Etat.
Les hommes doivent s’associer pour former uncorps unique. C’est une solution de prévention pour empêcher cette fameuse guerre tous contre tous.
Le Code civil de 1804 a pour mission d’uniformiser les droits coutumiers et écrits. Le Code civil, couche sur papier des règles de conduite en société destinées à tous. Nul ne peut ignorer la loi, la codification permet d’abroger les privilèges et de prôner les libertés des individus en évitanttout abus.
Le contrat social fait-il pendant au Code civil ? Ces deux conceptions peuvent-ils s’associer ?
Dans un premier temps nous verrons  la présentation du contrat social (I) et dans un second temps nous verrons le contrat social pendant du code civil (II).


I- Le contrat social

Dans une première partie nous verrons les principes du contrat social (A) et dans un secondtemps nous verrons les conséquences du contrat social (B).

A) Les principes du contrat social

Du contrat social de 1762, est l’un des principaux ouvrages philosophiques de Jean-Jacques Rousseau. Dans cet ouvrage il développe cette conception de contrat social a travers l’idée de pacte social. Il est à la base de la conception française de la démocratie et de la souveraineté populaire.Pour J-J ROUSSEAU les Homme sont des être rationnel, la guerre risque d’entrainer la destruction de l’homme : il faut donc passer un contrat social. En situation de conflit les hommes doivent s’associer pour former un corps unique. On fait partie du corps unique si on est volontaire on parle alors de consentement individuel.
Les hommes dans le contrat social abandonnent absolument tous leursdroits naturels à Léviathan (Léviathan est aussi une œuvre de Thomas Hobbes publié en 1651 qui constitue un des libres de philosophie politique les plus célèbres et instituent une puissance suprême (vision de Hobbes) qui pourra imposer sa volonté aux volontés particulières des individus.
Cependant pour Jean-Jacques Rousseau le grand principe du contrat social est l’obtention de liberté et égalitédes citoyens.
Ces notions de liberté et égalité sont énoncés ainsi dans le Code civil de 1804. Notamment avec la liberté de culte, liberté d’expression ou encore égalité successoraux, abolition de droit de bâtardise, abolition des privilèges etc. Ces notions son plus développées dans le Code civil.

B) Les conséquences de cette conception

Par le contrat social, on part de l’étatnature pour en arriver à une société. Dans un Etat primitif, il y a l’idée d’utilisation de la force pour sauvegarder et conserver nos droits. Une idée divergente avec la conception du contrat social où il y a formation d’un corps unique. L’individu n’obéit qu’a lui-même, car la volonté général partage les même idéaux. L’intérêt de chaque individu converge à l’intérieur du corps. Seul compte lavolonté général. Les membres qui forment le corps ne doivent pas être pris individuellement. On assiste alors à la naissance de la société.
Le contrat social permet d’ordonner une société via des lois. Une loi établie, fixe et connu permet de conserver les droits, les obligations et les libertés des individus. Elle a pour but de fixer des règles de conduite en société afin d’éviter tout abus....
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