LE CONTRAT D’ASSURANCE

I) INTRODUCTION

1- HISTORIQUE DE L’ASSURANCE

L’assurance est née du commerce maritime au Moyen-âge dans le monde méditerranéen. L’origine en est le prêt à la grosse qui était un contrat de prêt maritime. Pour armer leurs bateaux, les marchands s’adressaient à des banquiers qui leur prêtaient les capitaux nécessaires. Si le bateau faisait naufrage, l’armateur ne remboursait rien au banquier. Par contre, s’il arrivait à bon port, il remboursait le prêt ainsi qu’une participation très élevée en compensation du risque encouru. L’intérêt du prêt pouvait atteindre 40%.

C’est avec la disparition du caractère spéculatif de cette opération pendant le Moyen Age (sous l’action de l’Eglise avec le Pape Grégoire IX) que naquit l’assurance maritime. L’écrit qui matérialisait ce contrat portait déjà le nom de "police". La plus ancienne police de ce type est conservée dans un musée à Gênes. Elle date de 1347 et couvrait la cargaison du Santa Clara pour un voyage de Gênes à Majorque.

Par la suite, apparurent les premières assurances vie au XVè siècle et surtout XVIè siècle.

L’assurance Incendie fit son apparition en Angleterre un siècle plus tard en 1666 après le grand incendie qui a détruit des quartiers entiers de la ville de Londres.

Au Maroc, l’assurance s’est développée sous le Protectorat. En effet, les étrangers continuèrent à s’assurer auprès des sociétés d’assurances qui s’installèrent au Maroc et qui étaient toutes étrangères. Elles exerçaient soit sous forme de délégation, soit sous forme de petites agences. Ensuite, prirent naissance des sociétés de droit marocain.

C’est après l’indépendance que l’assurance connut une grande évolution tant au niveau de la réglementation et du contrôle qu’au niveau de l’organisation du marché.

2- DEFINITION DE L'ASSURANCE

L'assurance, c'est la mutualité.

Cette formule lapidaire tend à démontrer que l'assurance c'est la réunion de nombreuses personnes