Contrats commerciaux

5343 mots 22 pages
-Il y a des contrats généraux, mais, nous allons étudier les contrats spéciaux.
-Certains contrats ont des caractéristiques qui se distinguent des contrats généraux.
-La question qui se pose est celle de savoir la place de ces contrats ?
-Un contre spécial n’est pas forcément un contrat commercial.
-Le contrat commercial n’est pas un contrat spécial.
-C’est-à-dire, que c’est un contrat qui a recours à des règles particulières.
-Autrement un contrat spécial est appliqué par des règles spéciales.
-Cette particularité varie d’un contrat à l’autre. Il n’y a pas une règle spéciale qui s’applique à tous les contrats.
-Car ces contrats spéciaux concernent des domaines spacieux à cause de la diversité du monde des affaires et des innovations du monde.
-Par exemple aujourd’hui, on ne peut pas parler du contrat sans parler d’électronique.
-Le juriste travaillant dans le domaine électronique doit avoir une base informatique.
-Le domaine des contrats spéciaux se multiplie de plus en plus.
-Avant de parler de la distinction entre contrat civil et commercial, on constate que les contrats commerciaux se distinctes des contrats civils à cause de la nature des opérations commerciales.
-Le monde des affaires commerciales se caractérise par la rapidité et le besoin de la sécurité qui est exigé dans le monde des affaires.
-La validité d’un acte authentique demande le recours d’un notaire. Ce qui garantie la sécurité et assure des garanties aux deux parties.
-Cette rapidité et sécurité dans le monde des affaires doivent aller en deux paires. Il ne faut pas que la rapidité soit utilisé – la sécurité et vice versa.
-Les contrats spéciaux contiennent parfois des règles spéciales. L’intervention du législateur est importante dans le domaine des contrats commerciaux.
-La complexité des contrats commerciaux résulte de la multitude des affaires juridiques qui rentrent dans les affaires commerciales.
-Vu l’évolution de l’activité économique par rapport à la législation, on

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