Contrats Spe Ciaux
31709 mots
127 pages
Contrats spéciauxCONTRATS SPECIAUX!
3!
Introduction !
4!
Présentation des différents types de contrat!
4!
Qualification !
5!
Classifications qui tiennent à la forme, quatre possibilités!
8!
Classifications en fonction des effets des conventions !
10!
Partie 1 : La vente!
12!
Titre 1 : La qualification de la vente!
12!
Chapitre 1 : Le but de la vente!
12!
A) La vente par rapport à la dation en paiement!
12!
B) La vente par rapport à l’échange!
13!
C) La vente par rapport à l’apport en société !
14!
D) La vente par rapport à la donation!
14!
E) La vente par rapport au bail!
15!
Chapitre 2 : Les classifications de la vente!
16!
Titre 2. Les éléments dérogatoires propres à la vente (par rapport au droit commun)! 19!
Chapitre 1 : Cadre de la vente!
19!
Section 1. Les dérogations à la liberté du choix du cocontractant!
19!
Section 2. Les dérogations à la liberté de consentir!
21!
A) La restriction à la liberté de consentir par l’effet d’une clause!
21!
B) Restriction à la liberté de consentir par l’effet d’une promesse/pacte!22!
1) La promesse unilatérale de vente(单务买卖许诺) !
22!
2) La promesse synallagmatique de vente(双务买卖许诺) !
23!
3) Le pacte de préférence!
24!
4) Promesse de porte-fort!
28!
Chapitre 2 : Conditions particulières de la vente!
29!
Section 1. Les spécificités de l’objet de la vente!
29!
Section 2. Spécificité des modalités de l’obligation!
32!
Section 3. Particularité de la vente tenant à l’objet!
33!
A) L’indexation!
33!
B) Les arrhes et l’acompte!
35!
Chapitre 3 : Effets particuliers de la vente!
36!
Partie 2 : Le contrat d’entreprise!
42!
1/65
Contrats spéciaux
Partie 3 MANDAT!
57!
Partie 4 CONTRAT DE DEPOT!
63!
2/65
Contrats spéciaux
!
CONTRATS SPECIAUX"
Il s’agit du droit commun des conventions. Il y a dans la plupart des conventions d’autres règles qui trouvent à s’appliquer car si on arrive à entendre que le droit commun est une roue de secours, il est fait pour toutes