ÉTUDE N°2 : La contrefaçon dans le secteur du textile

BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMMERCE
ÉPREUVE D’ÉCONOMIE - DROIT

ÉTUDE N° 2

Dates de réalisation : du … au … 2014

Académie : Versailles

Établissement : CFA AFIPE

Nom : BOUNIFA

Prénom : Lounès

Classe : 1ère proA
Partie du programme concernée par l’étude :
Le contexte de l’activité professionnelle
Le droit facteur d’organisation et de régulations sociales
Les relations sociales dans les organisations
La création de richesses
L’organisation des échanges
La régulation économique dans le cadre d’une politique économique

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Thème du programme : …

Axe(s) de réflexion : …

Connaissances mises en œuvre : …

Titre de l’étude : …

Objectifs de l’étude : …

Référence des sources utilisées :
…
…
…
…
…

Supports présentés :
Production écrite : … pages.
Annexes : … documents.
Professeur responsable de la formation : M. MATEOS

Présentation.

Ma 2ème étude, réalisée en classe de 1ère, porte sur la contrefaçon.
Son sujet concerne la contrefaçon dans le secteur du textile.
Ce sujet est en lien avec le thème du programme : « Le cadre juridique des échanges (5-2) ».
J’ai choisi de consacrer une étude à ce sujet car il s’agit d’un sujet d’actualité qui suscite parfois de vives polémiques.
En effet la contrefaçon a toujours existé et continuera toujours d’exister.
Je souhaite développer mes connaissances à travers l’étude de ce sujet.

La contrefaçon dans le secteur du textile

Introduction. J’ai choisi le sujet de la contrefaçon pour plusieurs raisons : la première étant nous consommons quelques fois de la contrefaçon. De plus, c’est un sujet d’actualité.
La contrefaçon est une l’utilisation sans droit d’un élément de propriété intellectuelle protégée. Elle se caractérise par la reproduction d’éléments essentiels et caractéristiques d’une marque, d’un dessin ou modèle. Elle vise à créer une confusion dans l’esprit du consommateur. Il peut y avoir contrefaçon même