user icon

contrefacon

1804 mots 8 pages
Montre plus
La comparaison de plusieurs contrats de travail

Introduction :

J'ai choisi le thème « la comparaison de plusieurs contrats de travail » pour vous expliquer quelles sont leurs différences , leurs avantages et leurs inconvénients. Les différents contrats de travail que je vais vous présenter sont le CDD , le CDI et le CTT .

Problématique : Quel sont les différences entre les contrats de travail ?

Mots clés :

-CONTRAT DE TRAVAIL:Le contrat de travail est un type de contrat par lequel une personne s'engage à effectuer un travail pour un autre employeur moyennant une rémunération.
-CDI: contrat a durée indéterminée
-CDD : contrat a durée déterminé
-CTT:contrat de travail temporaire
-AVANTAGE EN NATURE : C'est lorsque l’employeur fournit à ses salariés des biens et des services destinés à un usage personnel, à titre gratuit ou à des conditions avantageuses.

Plan :

Dans la première partie je vous parlerai du cdi (contrat a durée indéterminée) en me servant de l'annexe 1 , ensuite dans le deuxième partie de cdd (contrat a durée déterminée) avec l'annexe 2 puis en troisième du ctt (contrat de travaille temporaire).

1-LE CDI

Dans l'annexe 1 on nous apprend que le cdi peu être conclu par écris mais peut également être procédé d'une entente verbale entre l'employeur et le salarié . L'employeur peu rompre un cdi pour licenciement ou motif personnel ou pour motif économique et le salarié peux le rompre par une démission ou un départ a la retraite . Il existe aussi la rupture conventionnelle qui ce fait d'un accord entre l'employeur et le salarié .
La démission donne lieu au paiement des congés payés non pris , a des prime d'ancienneté et aussi du 13 aime mois . Le contrat peut comprendre une période d'essaie d'une durée entre un et six mois .
Grace à l'annexe trois je peux dire que pour l'employeur les avantages du cdi sont d'avoir ses salariés pour une période durable , en cas d'absence d'un

en relation

  • Devoir 10 cned
    619 mots | 3 pages

    Devoir 10/021) Ce contrat est un CDD c’est à dire un contrat à durée déterminée. Nous pouvons le savoir car dans l’article 3 de son contrat il est écrit : « Ce contrat prendra fin au retour de Mme Mistouflet ». La durée de son contrat est donc déterminée les deux parties ce sont mis d’accord sur le moment de l’arrêt de contrat de monsieur Babounda.2)….

    montre plus
  • Questionnaire de prevention santé
    3158 mots | 13 pages

    ............ Oui Non > SI OUI, laquelle ? .................................................................................................................................................. > Sous quelle forme ? En contrat à durée indéterminée (CDI) En contrat à durée déterminée (CDD, saisonnier, ou….

    montre plus
  • Exo P2 sociale
    527 mots | 3 pages

    Autorisé : -Remplacement d'un salarié malade. -CDD à objet défini destiné aux cadres et ingénieurs de 18 à 36 ans mois non renouvelables. -Occupation d'un emploi saisonnier. -Hausse momentanée de l'activité. -Nécessité de réaliser des travaux urgents par mesure de sécurité.….

    montre plus
  • Etude
    1280 mots | 6 pages

    Mais le salarié ne peut refuser la formation décidée par l’employeur qui s’effectue sur le temps de travail et est paye comme tel. Il peut dans certain cas choisir parmi des propositions de formation. - Le Congé Individuel de Formation (CIF) : Il peut permettre au salarié d’augmenter son niveau de qualification pour prétendre à un autre poste ou de préparer une conversion professionnelle. Cette formation est à l’initiative du salarié, qui doit remplir des conditions d’ancienneté et de délai entre 2 CIF, l’employeur ne peut le refuser mais peut le différer pour des raisons de désorganisation de l’entreprise.….

    montre plus
  • DROIT devoir D0020
    1183 mots | 5 pages

    Le contrat de travail se définit comme une convention par laquelle une personne, un salarié, accomplit au profit d’une autre, un employeur, sous la subordination de laquelle elle se place, une prestation de travail donnant lieu à une rémunération. Trois éléments sont ainsi essentiels pour que l’existence d’un contrat de travail soit établie : une prestation de travail, une rémunération et surtout une subordination juridique, critère déterminant. En l’occurrence, le lien de subordination juridique a été défini par l’arrêt Société Générale (Soc.….

    montre plus
  • Les diff rents types de contrats sara hazoumi
    2577 mots | 11 pages

    s'obligent réciproquement les uns envers les autres. »  Art. 1380 : « Le contrat est synallagmatique ou bilatéral lorsque les parties s’obligent réciproquement, de manière que l’obligation de chacune d’elles soit corrélative à l’obligation de l’autre. » Il s'agit de contrats qui reposent sur la réciprocité des engagements des parties (art. 1102 C. civ.).….

    montre plus
  • fiche accord
    802 mots | 4 pages

    Un contrat de travail peut être conclu pour une durée indéterminée (CDI), le contrat à durée déterminée (CDD), le contrat de travail temporaire (CTT), le contrat de professionnalisation et contrat d’apprentissage. Le contrat à durée indéterminée (CDI) : Le contrat de travail à durée indéterminée répond au besoin permanent de l’employeur ; il offre la stabilité au salarié. Ce contrat écrit ou verbal est conclu entre un employeur et le salarié sans limitation de durée. Le CDI est la forme normale du contrat de travail.….

    montre plus
  • contrefacon
    271 mots | 2 pages

    La Contrefaçon Leader de la contrefaçon ! Certain Pays profitent de cette nouvelle “mode“ comme par exmple , la Chine « Royaume de la contrafaçon » . La contrefaçon représente 8% du PIB , 5 millions de chinois sont employés pour la fabrication d’objets contrefait. En Europe, L’Italie est le premier producteur d’objet contrefait, la grande majorité des produits fabriqué proviennent de Naples. Risque Client.….

    montre plus
  • Cas pratique droit des obligations
    2326 mots | 10 pages

    Tout d’abord, d’après l’article 1101 du code civil, le contrat est un accord de volonté destiné à créer, modifier, transmettre et éteindre des obligations De plus, d’après l’article 1199 du code civil consacrant le principe de l’effet relatif du contrat, ce dernier ne crée d’obligations qu’entre les parties. La question des tiers au contrat se posait. Même si le code civil de 1804 ne le précisait pas, la jurisprudence avait consacré très clairement un principe complémentaire à l’effet relatif du contrat qui était le principe de l’opposabilité du contrat, ces principes étant relatifs aux effets du contrat à l’égard des tiers. Il existe ainsi dans le domaine contractuel un principe….

    montre plus
  • contrefacon
    1499 mots | 6 pages

    Or, il s’agit en réalité d’un véritable fléau économique et social, touchant même à la santé et à la sécurité des consommateur, qui fait des ravages et qui s’attaque à tous les domaines : du médicament aux pièces détachées industrielles, aux produits ménagers, aux jouets, aux produits culturels, aux logiciels informatiques et aux produits de luxe. Toute création peut être contrefaite, copié et illégalement importée. En effet, la contrefaçon engendre des profits considérables. Différentes affaires élucidés par les services d’enquête mettent en évidence l’existence de réseaux très organisés pour importer et écouler ces produits contrefaisants. Ils sont parfois intégrés à de plus vastes ensembles mafieux, pour lesquels l’activité contrefactrice est une source de revenus peu risquée qui côtoi d’autres activités criminelles aux dimension internationales comme la prostitution, le terrorisme ou les trafics en tout genre, drogues ou armes.….

    montre plus
  • contrefacon
    428 mots | 2 pages

    LA CONTREFACON 1. Définition La contrefaçon est un acte qui porte atteinte aux droits découlant d’un titre de propriété intellectuelle (marque, brevet, droit d’auteur). La contrefaçon est aussi le terme généralement utilisé pour désigner un produit contrefaisant. Les marques et les produits qui font l’objet d’une contrefaçon sont dits «contrefaits ».….

    montre plus
  • contrefacon
    1234 mots | 5 pages

    L’ANALYSE D’UN CAS DE CONTREFACONS ET SES CONSEQUENCES INTRODUCTION Le commerce international de la contrefaçon représente 250 milliards de dollars en 2007, la douane française a saisie plus de 9 millions d’articles de contrefaçons en 2011. Comment lutter face à la contrefaçon dans l’avenir ? Dans la première partie je présenterais les domaines dans lesquels la contrefaçon est la plus fréquente ainsi que la protection pour les auteurs et créateurs du produit, dans la deuxième partie j’analyserais les raisons de cette montée en flèche et les dangers pour l’économie du pays et enfin dans la troisième partie je développerais les peines que peut encourir l’auteur de contrefaçon. 1ère PARTIE La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose sans avoir le droit ou en affirmant ou laissant croire que la copie est authentique.….

    montre plus
  • contrefacon
    758 mots | 4 pages

    C'est avec l'avènement du libéralisme et du machinisme lors de la révolution industrielle au Royaume-Uni que se développent les marques commerciales et parallèlement les contrefaçons. À partir des années 1980, la mondialisation croissante favorise la contrefaçon en facilitant les échanges entre les pays émergents et les pays occidentaux. Dans les années 2000, avec la montée en puissance des pays du wikt:BRICS (Brézil, Russie, Inde, Chine, et South affrica), la contrefaçon touche tous les domaines de la production industrielle. L’Organisation mondiale des douanes prétend que la contrefaçon dans le monde serait passée de 5,5 milliards de dollars US en 1982 à plus de 500 milliards en 2005, ce qui équivaudrait à environ 7 % du commerce mondial. Le marché le plus touché serait celui des appareils électroniques.….

    montre plus
  • MES PHOTOS
    281 mots | 2 pages

    Contrat n’engage jamais Tiers. Ne pas profiter des contrats (application au mot ou utilisation de termes vagues) pour déséquilibrer la relation -> Contrats-types. Prix = contrepartie financière payée par l’un des contractant à l’autre en échange d’un B ou d’un S à désigner par les parties. Prix doit être déterminable et dépendre d’éléments objectifs. - XIV - La négociation et l’exécution des contrats entre professionnels CH 16/17 REFLEXE….

    montre plus
  • Comment les contrats se protégerisent-ils les relations entre partenaires partenaires ?
    897 mots | 4 pages

    FICHE de déroulement de SEQUENCECOMMENT LES CONTRATS SECURISENT-ILS LES RELATIONS ENTRE L’ENTREPRISE ET SES PARTENAIRES ? THEMEQUESTIONSCOMPETENCESSAVOIRS ASSOCIESTHÈME 1 : L’INTÉGRATION DE L’ENTREPRISE DANS SON ENVIRONNEMENT Comment les contrats sécurisent-ils les relations entre l’entreprise et ses partenaires ? -Qualifier une situation précontractuelle et repérer le processus de formation d’un contrat -Analyser et évaluer les conditions de la validité, les clauses et les effets juridiques d’un contrat -Les principes contractuels et leur évolution -La formation du contrat -Le contenu du contrat….

    montre plus