Contrôle interne

Sommaire de la partie 6
I. Remarques préliminaires 1. Résumé de la situation 2. Obligations du conseil d’administration et de la direction 3. Le contrôle interne en tant que moyen pour atteindre les objectifs de l’entreprise 4. Le contrôle interne en tant qu’instrument au service des propriétaires 5. Recommandations du Code suisse de bonne pratique pour le gouvernement d’entreprise 6. La révision interne en tant qu’organe de surveillance du contrôle interne 7. II. But et structure de la présente partie

Nouvelles exigences des Etats-Unis et conséquences pour la Suisse Qu’est-ce que le contrôle interne? 1. 2. 3. 4. Définition du contrôle interne Délimitation par rapport à la révision interne Délimitation par rapport à la révision externe Délimitation par rapport aux autres fonctions de contrôle

III.

IV.

Modèles de contrôle 1. COSO Framework 1.1 Environnement de pilotage et de contrôle 1.2 Evaluation des risques 1.3 Activités de pilotage et de contrôle 1.4 Information et communication 1.5 Surveillance COSO ERM Framework CoCo Framework Système de gestion de la qualité Mise en place d’un modèle de contrôle

2. 3. 4. 5.

Contrôle interne

V.

Tâches et responsabilités 1. Conseil d’administration 2. Direction 3. Cadres et collaborateurs 4. Révision interne 5. Révision externe 6. Collaboration entre les différentes fonctions de contrôle

VI.

Mesures de contrôle 1. Mesures de contrôle 1.1 Contrôles préventifs et détectifs 1.2 Contrôles automatiques, programmés et manuels 1.3 Contrôles par la direction 2. Risques de contrôle

VII.

Surveillance des contrôles internes 1. Conseil d’administration et comité d’audit 2. Direction 3. Auto-évaluation des contrôles (control (risk) self assessment) 4. Révision interne 5. Révision externe 6. Législateur et autorités de surveillance

VIII. Résumé et perspectives Annexe A. Tableau d’évaluation du système de contrôle interne Annexe B. Glossaire des composantes du contrôle