controle interne

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CONTRÔLE
INTERNE

Cadre intégré du contrôle interne
(COSO 1)
Présenté par Abderraouf YAICH

Le cadre intégré du contrôle interne est un référentiel

hiérarchie et le personnel d'une entreprise. Il est destiné

de concepts constituant une approche nouvelle

à fournir une assurance raisonnable quant à la

du contrôle interne visant à concilier les impératifs

réalisation destrois catégories d'objectifs suivantes :

d'efficacité et d'efficience (c'est-à-dire visant à favoriser
une performance optimisée à un coût compatible).

(1) La réalisation et l'optimisation des

Ce référentiel a, fondamentalement, une vocation

opérations : cette catégorie d'objectifs regroupe les

d'évaluation et d'auto-évaluation du contrôle interne en

objectifs de base del'entreprise, y compris ceux relatifs

place plutôt que de conception des procédures au sens

aux performances, à la rentabilité et à la protection des

de design et d'architectures des contrôles.

ressources. Le contrôle interne ne saurait garantir la

Le COSO conçoit le contrôle interne comme une

réussite des activités opérationnelles qui est fonction

solution à un large éventail derisques. Il définit le

de facteurs tels que la compétence de jugements

contrôle interne à travers trois objectifs et le décrit par

et des prises de décision de qualité de la direction

cinq éléments ou composantes.

et du personnel, les compétences et les habiletés

Le cadre intégré du contrôle interne constituant le

techniques, l'innovation et l'efficacité de la rechercheréférentiel COSO est formé par :

développement, l'efficacité des services commerciaux

1. Une définition large du contrôle interne englobant

et de marketing, etc... En revanche, le contrôle interne

tous les aspects liés à la maîtrise d'une activité basée

permet de savoir de façon fiable et pertinente dans

sur le concept transversal de processus mis en œuvre

quelle mesure les objectifsopérationnels de l'entreprise

par des personnes et fournissant une assurance

sont atteints.

raisonnable et la classification des objectifs du contrôle
(2) La fiabilité des informations financières :

interne en trois catégories (opérationnel, fiabilité et
compliance).
2. La décomposition du système de contrôle interne

cette catégorie d'objectifs couvre la préparation d'états
financiers fiableset pertinents, incluant les états

en cinq éléments ou composantes (environnement

financiers intermédiaires et les informations publiées

de contrôle, évaluation des risques, activités de

extraites des états financiers, telles que les publications

contrôle, information et communication et pilotage)

des résultats intermédiaires.

et l'établissement des liens entre les objectifs etles

(3) La conformité aux lois et aux règlements

éléments du contrôle interne.

en vigueur : cette catégorie d'objectifs se rapporte
3. Les rôles et responsabilités du contrôle interne.
4. Les critères d'efficacité.
5. Et, les limites du contrôle interne.

à la conformité aux lois et aux règlements auxquels
l'entreprise est soumise.
Tout en étant distinctes, les trois catégoriesd'objectifs

Section 1. Définition du contrôle interne

de contrôle interne se recoupent : elles répondent à des

Le COSO définit le contrôle interne comme étant «un

besoins différents et appellent à mettre en place des

processus mis en œuvre par la direction générale, la

contrôles répondant à chacun de ces besoins.

LA REVUE COMPTABLE ET FINANCIÈRE N° 84 - DEUXIÈME TRIMESTRE 2009

. 14

La définition du contrôle interne englobe les sous-

Les cinq éléments s'appliquent à chacune des

systèmes de contrôle interne à l'échelle de toute

catégories d'objectifs du contrôle interne. Il est, par

entreprise et à l'échelle des unités ou des activités

conséquent, important d'établir les liens entre les

spécifiques.

objectifs et les éléments du contrôle...
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