Convention muc

719 mots 3 pages

CONVENTION DE STAGE

Entre, d’une part, l’entreprise : Intermarché Ostricourt
Adresse exacte du lieu de stage : ZAC du Bois Dion, Route de Thumeries
Code postal :59162 Ville : Ostricourt
( 03 27 95 77 95
Activité principale : Distribution représentée par et d’autre part, Madame PHALEMPIN, Proviseure du Lycée Fernand Darchicourt, il a été convenu :

Article premier

BOUMLIL Merwane
Né le 09/02/1993 à Seclin
Demeurant 56 rue des Aubépines
Code Postal : 62110 Ville : Hénin Beaumont
( 06 01 13 23 21

Etudiant en BTS MANAGEMENT DES UNITES COMMERCIALES, effectuera un stage de formation professionnelle dans l’entreprise, aux dates indiquées ci-dessous :

du lundi 4 février au samedi 16 février 2013 du lundi 27 mai au samedi 29 juin 2013

Ces stages sont précédés de missions préparatoires et se poursuivent par des missions de suivi et de contrôle (8 journées, le mardi) selon le calendrier suivant :

22 et 29 janvier 2013
19 et 26 mars 2013
30 avril 2013
7 et 14 et 21 mai 2013

Article 2

Le stage de formation aura pour objet essentiel d’assurer l’application de l’enseignement donné au lycée, sans que le Chef d’entreprise puisse retirer aucun profit direct de la présence, dans son entreprise, de l’étudiant stagiaire. Le programme du stage sera établi par le Chef d’entreprise en fonction de la spécialisation de l’étudiant.

Article 3

L’étudiant stagiaire, pendant la durée de son séjour dans l’entreprise, demeure étudiant au lycée. Il sera suivi par le Proviseur du Lycée ou les membres de l’enseignement présentés par lui, dans les conditions déterminées, par écrit, en accord avec le Chef d’entreprise. L’étudiant stagiaire pourra revenir au lycée pendant la durée du stage, pour y suivre certains cours dont la date sera portée à la connaissance du Chef d’entreprise avant le commencement du stage.

Article 4

Durant le stage, l’étudiant stagiaire sera soumis au règlement intérieur et à la discipline de

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Convention de quasi-usufruit
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Exemple de convention de quasi-usufruit sur des sommes d'argent: Par devant Maître BIDULE ....... EXPOSE PREALABLE M. et Mme X, soussignés de première part, et M. Y et M. Z, soussignés de deuxième part, sont respectivement usufruitiers et nus-propriétaires d'une somme d'argent d'un montant de .............................. francs, par suite des faits et actes suivants : 1 - Originairement, M. et Mme X étaient propriétaires d'un portefeuille de valeurs mobilières, dont la liste est ci-après annexée, inscrites au compte ............................. auprès de la Banque ..............................….

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Convention collective - stm
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Tableau des mesures disciplinaires No Articles Commentaires 1. 32.04 Mesures disciplinaires Les mesures disciplinaires y compris les avis d'infraction relatifs à des offenses datant de plus de douze (12) mois ne peuvent être utilisées en arbitrage et sont retirées du dossier de l'employé, de même que tout rapport disciplinaire concernant ces offenses. 2.….

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Convention collective
6746 mots | 27 pages

L’entreprise que nous avons choisit est le Centre Mont-Royal, c’est une centre de congrès et d’événements spéciaux. Il est situé en plein cœur du centre-ville de Montréal, facilement accessible avec son accès souterrain direct par le métro Peel. Le centre Mont-Royal est l’endroit par excellence pour organiser des événements tels que des banquets, cocktails, galas, spectacles, mariages, conférences de presse, congrès, assemblée générale, bal des finissants etc.… L’équipe chevronnée de restauration sert des plats raffinés s’inspirant des saveurs saisonnières. Ils peuvent servir un petit-déjeuner de 30 convives allant jusqu’à un souper gala de 1000 convives.….

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Convention bts nrc
876 mots | 4 pages

Convention de Projet Article 1 : La présente convention règle les rapports de La Poste représentée par Mr Mascarte, en sa qualité de directeur d’établissement, avec M. Bernard BOUREL, proviseur du lycée Arthur Rimbaud concernant le déroulement du projet en milieu professionnel effectué par : Étudiant en section de technicien supérieur Négociation et Relation Client au lycée Arthur Rimbaud de Sin Le Noble. Article 2 : Le projet débutera le 8 novembre 2010 jusqu'au 3 juillet 2010. Les périodes de stage sont réparties de la façon suivante : |Dates |Durée | |du 8 novembre 2010 au 18 décembre 2010 |6 semaines | Le projet comprend une journée par semaine de missions préparatoires, le jeudi suivant le planning annexé à la présente convention.….

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Convention allemagne
10849 mots | 44 pages

L’analyse de la sélection de la demande sociale et de l’attribution effective des logements montre le rôle croissant joué par les communes. C la demande des ménages, indépendamment du type de logement occupé. De nombreuses publications et travaux universitaires ont été consacrés à la comparaison du logement social en Europe (Boelhouwer et Heijden, 1992 ; Guerrand, 1992 ; Doling, 1997 ; Priemus et Dieleman, 1997 ; Donner, 2000 ; Heijden, 2002). L’objet de cet article se veut complémentaire aux travaux réalisés.….

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Convention
415 mots | 2 pages

CONVENTION DE STAGECAP Petite EnfanceLa présente convention règle les rapports entre :D'une part,Nom et adresse complète de l’organisme ou de l’entreprise d’accueil :.................................................................................................................... …...................................................... Représenté par ........................................................ , en sa qualité de ..........EtD'autre part,Candidate libre au CAP Petite Enfance sans organisme de formation. Modalités pédagogiquesLieu de Stage : ........................... Du .................................................... au ..........................….

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Conventionpourlasauvegarde
9065 mots | 37 pages

|[pic] | | | |Original : anglais | CONVENTION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL COMITÉ INTERGOUVERNEMENTAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL Quatrième session Abou Dhabi, Émirats arabes unis 28 septembre – 2 octobre 2009 |Candidature pour l’inscription sur la Liste représentative en 2009 (référence n° 00170) | |A. |État(s) partie(s) : Indonésie | |B. |Nom de l’élément : Le Batik indonésien | |C. |Communauté(s), groupe(s) ou, le cas échéant, individu(s) concerné(s) : | | |LA COMMUNAUTÉ ASSOCIÉE AU BATIK INDONÉSIEN EST COMPOSÉE : | | |d’artisans dessinant les motifs du batik à la main ou les réalisant au tampon manuelFig 1, Fig 2, de teinturiers et de fabricants | | |d’outils pour le batikFig 7, de dessinateurs de motifs de batik, d’experts du domaine, d’institutions, des équipes de gestion des | | |musées du batikFig 6, de créateurs de batik, d’artistes du batik, de professeurs enseignant l’art du batik, de fabricants de | | |teintures naturelles, de personnes réalisant des batiks pour leur loisir, d’amateurs et de collectionneurs de batikFig 3, de | | |vendeurs de batik, de détenteurs éminents de la culture locale, de….

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Convention tdfc
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MINISTERE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA FONCTION PUBLIQUE –––––––––––––––––––– DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES –––––––––––––––––––– Convention relative à une opération de transfert de données fiscales et comptables (TDFC) – Article 1 – Objet de la convention Je soussigné, M. ou Mme ......................................................................................................................................, agissant en qualité de ...................................................................... pour l'entreprise ....................................................................... .............................................................................................................................................................................................. (désignation, adresse, n° FRP, n° SIRET) déclare par la présente convention opter pour la procédure de transfert des données fiscales et comptables (TDFC), laquelle permet la transmission par voie électronique des déclarations de résultats, de leurs annexes et de tout document les accompagnant.….

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Convention
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Convention de stage CAP Petite Enfance La présente convention règle les rapport entre : D’une part, Nom et adresse complète de l’organisme ou de l’entreprise d’accueil : ………………… ………………………………........................................... …………………………………………………........................................... Représenté par …………… ……………… , en sa qualité ………… ……..….

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Cap p.e
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qu'est le travail auprès de jeunes enfants. Grâce à ses 12 semaines de stages en milieu professionnel je sais enfin vers ou m'orienter , je prévois de passer le concours de la fonction publics d'ATSEM . Dans mon rapport de stage j'explique les différentes tâches effectué en école maternelle et halte-garderie . I Présentation de la structurea) L'école maternelle Pauline Kergomard à été inauguré le 7 avril 1974.….

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Convention de geneve
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Convention européenne sur l'arbitrage commercial international (Genève, du 21 avril 196l) Article I : Article II : Champ d'application de la Convention Capacité des personnes morales de droit public de se soumettre à l'arbitrage Capacité des étrangers d'être arbitres Organisation de l'arbitrage Déclinatoire de compétence arbitrale Compétence judiciaire Droit applicable Motifs de la sentence L'annulation de la sentence arbitrale Dispositions finales Article III : Article IV : Article V : Article VI : Article VII : Article VIII : Article IX : Article X : Article I Champ d'application de la Convention 1.….

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Convention de montreal
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Organisme de recherche et d’information sur la logistique et le transport LA CONVENTION DE MONTREAL Convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international – Signée le 28 mai 1999 à Montréal CHAPITRE 1er - Généralités ......................................................................................................................................... 3 Article 1er - Champ d’application............................................................................................................................... 3 Article 2 - Transport effectué par l’Etat et transport d’envois postaux .....................................................................3 CHAPITRE II - Documents et obligations des Parties relatifs au transport des passagers, des bagages et des marchandises................................................................................................................................................................ 4 Article 3 - Passagers et bagages .............................................................................................................................….

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Organisme de recherche et d’information sur la logistique et le transport LA CONVENTION DE MONTREAL Convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international – Signée le 28 mai 1999 à Montréal CHAPITRE 1er - Généralités ......................................................................................................................................... 3 Article 1er - Champ d’application............................................................................................................................... 3 Article 2 - Transport effectué par l’Etat et transport d’envois postaux .....................................................................3 CHAPITRE II - Documents et obligations des Parties relatifs au transport des passagers, des bagages et des marchandises................................................................................................................................................................ 4 Article 3 - Passagers et bagages .............................................................................................................................….

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538042043 Livret Stage Etudiant 2eme Annee 1341844212736
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aux éventuelles questions du stagiaire. Des possibilités de stage à l’étranger sont offertes aux étudiants. Se renseigner auprès de Monsieur Jean Christophe Szombati.….

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Convention
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3: Durante su estancia en la empresa, el (la) estudiante en misión sigue siendo estudiante del Instituto. La Directora de dicho Instituto y el profesor responsable del Departamento mantendrán relaciones con él (ella).….

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