Coso

Pages: 2 (397 mots) Publié le: 9 avril 2013
COSO
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Le COSO est un référentiel de contrôle interne défini par le Committee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission. Il est utilisé notamment dansle cadre de la mise en place des dispositions relevant des lois Loi Sarbanes-Oxley, SOX ou Loi de sécurité financière, LSF, pour les entreprises assujetties respectivement aux lois américaines oufrançaises. Le référentiel initial appelé COSO 1 a évolué depuis 2002 vers un second corpus dénommé COSO 2.

Le référentiel COSO (Internal Control – Integrated Framework)[modifier]
Lesprincipes[modifier]
Le référentiel COSO est basé sur les principes de base suivants :
* Le contrôle interne est un processus : c’est un moyen, pas une fin ; il ne se cantonne pas à un recueil de procédures maisnécessite l’implication de tous à chaque niveau de l’organisation.
* Le contrôle interne doit procurer l’assurance raisonnable (mais non absolue) d’un management et d’une direction respectueuse deslois.
* Le contrôle interne est adapté à la réalisation effective des objectifs.
Le cadre : le cube COSO[modifier]
Le cadre COSO repose sur les notions d'objectifs et de composants.
Les troisobjectifs[modifier]
Le référentiel COSO définit le contrôle interne comme un processus mis en œuvre par les dirigeants à tous les niveaux de l’entreprise et destiné à fournir une assurance raisonnablequant à la réalisation des trois objectifs suivants :
* l'efficacité et l'efficience des opérations,
* la fiabilité des informations financières,
* la conformité aux lois et règlements.On notera que ces objectifs correspondent en grande partie aux préoccupations des investisseurs.
Les cinq composants[modifier]
Le contrôle interne, tel que défini par le COSO, comporte cinqcomposants. Ces composants procurent un cadre pour décrire et analyser le contrôle interne mis en place dans une organisation. Il s’agit de :
* l'environnement de contrôle, qui correspond, pour...
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