COSO

Pages: 17 (1105 mots) Publié le: 2 juin 2015
COSO: Committee of Sponsoring
Organizations of the Treadway
Comission
Dominique Gbamélé
Makha Diagne
Houwaida Saidani
Rouabah Naouel

Historique
• Créé en 1985, le COSO est une initiative
conjointe de cinq organisations du
secteur privé ayant vocation à jouer un
rôle moteur en matière d’élaboration de
référentiels et de lignes directrices
concernant le contrôle interne, la gestion
des risques etla lutte contre la fraude.

A l’origine du COSO
• The Institute of Internal Auditors
• The American Accounting Association
• The American Institute of Certified Public
Accountants
• The Institute of Management Accountants
• The Financial Executives Institute

DEFINITION du Contrôle interne
• Le référentiel COSO définit le contrôle interne
comme un processus mis en œuvre par les dirigeants àtous les niveaux de l’entreprise et destiné à fournir une
assurance raisonnable quant à la réalisation des trois
objectifs suivants :
• l'efficacité et l'efficience des opérations,
• la fiabilité des informations financières,
• la conformité aux lois et règlements.
On notera que ces objectifs correspondent en grande
partie aux préoccupations des investisseurs.

Composants du contrôle interne
• Lecontrôle interne, tel que défini par le COSO, comporte
cinq composants:
• l`environnement de contrôle, qui correspond, pour
l'essentiel, aux valeurs difusées dans l'entreprise  ;
• l`évaluation des risques à leur importance et fréquence ;
• les activités de contrôle, définies comme les règles et
procédures mises en œuvre pour traiter les risques, le COSO
imposant la matérialisation factuelle descontrôles ;
• l`information et la communication, qu'il s'agit d'optimiser ;
• le pilotage, c'est-à-dire le « contrôle du contrôle » interne.

Mise à Jour COSO
• L’objectif de la mise à jour du Référentiel
COSO sur le contrôle interne est l’adaptation
du dispositif de contrôle interne aux enjeux
d’aujourd’hui et de demain. Le projet a
permis de prendre du recul par rapport
aux évolutions des vingtdernières années

• Avec ce nouveau référentiel, voici, de façon synthétique et non exhaustive, les
éléments qui évoluent :
• L’élargissement du domaine d’application au-delà du reporting financier (qualité, RSE…)
• La gouvernance – renforcement des attentes (rôles des comités, alignement avec le
business model…)
• La gestion des collaborateurs clés du contrôle interne
• L’articulation des 3‘lignes de maîtrise’ dans l’entreprise (management, fonctions
support, audit interne)
• Le rapprochement entre risques, performance et rémunération
• L’articulation du ‘tone at the top’ (« exemplarité du management ») avec les
comportements à travers l’entreprise ‘tone in the middle’ (« exemplarité du
management intermédiaire »)
• La prise en compte des sous-traitants / autres intervenants clés (adhésionau code de
conduite, respect des contrôles au-delà du reporting financier)
• L’adaptabilité et l’adéquation du dispositif par rapport à l’évolution de l’entreprise
(processus, rôles, structures, SI, CSP, périmètre d’activité…)

• Ainsi, cette mise à jour contribue à mieux répondre aux
interrogations suivantes :
• Votre dispositif est-il adapté aux priorités de l’entreprise ?
• Les structures etprocessus de gouvernance couvrent-ils
l’ensemble des risques auxquels l’entreprise est confrontée
(pas uniquement ceux liés au reporting financier) ?
• Les dispositifs de contrôle interne, gestion des risques, qualité,
sécurité, conformité et audit interne sont-ils redondants ou, au
contraire, laissent-ils des domaines insuffisamment couverts ?
• Maîtrisez-vous les activités de tiers ou desous-traitants en
matière de contrôle interne ?

En quoi consiste le COSO 2013 ?
.
Le COSO 2013 comprend :
• Un résumé ;
• Le référentiel et ses annexes qui définissent le contrôle interne, le
positionnent par rapport à trois catégories d’objectifs, présentent les cinq
composantes du contrôle interne, déclinées en 17 principes structurants, et
décrivent les exigences en matière d’efficacité ;
• Des...
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