Cotume , jurisprudence et doctrine.
La coutume est une règle de droit qui s'est établie, non par une volonté étatique émise en un trait de temps, mais par une pratique répétée des intéressés eux-mêmes .
La coutume, c'est du droit, mais un droit qui s'est formé par l'habitude.
La coutume est une règle de droit à part entière. En l'absence de loi écrite ou de règlement, le juge pourra fonder sa décision sur la coutume.
La coutume se définit finalement comme une règle de droit qui se forme par la pratique et la répétition de certains actes. La formation des coutumes est très lente et de nos jours elle joue un rôle un peu moins important qu'autrefois -- aujourd'hui, les mutations sociales et culturelles sont en effet beaucoup plus rapides.
Classiquement, la coutume comporte deux éléments : .
- un élément matériel : il s'agit de l'habitude prolongée de la masse des citoyens de se conduire de telle ou telle manière.
- un élément psychologique : il s'agit de la conviction dans le caractère obligatoire de l'usage. _________________________
*La jurisprudence*
La jurisprudence est une source du droit qui désigne l'ensemble des décisions de justice relatives à une question juridique donnée. Il s'agit donc de décisions précédemment rendues qui illustrent comment un problème juridique a été résolu.
La jurisprudence est constituée d'abord des décisions rendues par les hautes cours nationales, mais aussi, avec un poids moindre, de celles rendues par des cours de rang inférieur.
On peut aussi bien utiliser la jurisprudence pour désigner l'ensemble des décisions rendues par les juges ou une jurisprudence pour désigner une solution particulière qu'un juge a rendu relativement à une question de droit donnée.
L'importance accordée à la jurisprudence varie selon les systèmes juridiques :
- Dans la tradition juridique anglo-saxonne, la jurisprudence est une source importante du droit et elle lie les juges dans l'avenir.
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