Cour coutume

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  • Publié le : 10 octobre 2010
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La coutume :
A) l’élément matériel de la coutume.

L élément matériel de la coutume est constitue par une pratique répété en d autre terme il faut qu’il y est répétition d un certain nombre defait et d acte émanant de sujet du droit international. Selon la cour internationale de justice il faut que la pratique soit constante mais également uniforme (l arrêt du 12 avril 1960 sur le droit depassage en territoire indien). Une pratique réalisée par tous les sujets du droit international. En pratiquant cet usage le sujet de droit doit y voir une obligation juridique même ci cette dernièren a pas de base écrite

B) l’élément psychologique l’opinio juris

L’opinio juris est prévue par l article 38 de la CIJ dispose « une pratique accepté comme étant le Droit ». en effet la seulpratique uniforme ne suffit pas a créer la coutume il faut en plus qu’elle soit accompagné ou étaillé de la conviction et de la conscience qu’elle correspond au droit et que son non respect, saviolation constitue une violation d une règle obligatoire. Selon la cour internationale de justice l’opinio juris doit être claire et confirmé pour que naisse le sentiment de l’obligatoire. En effetplusieurs branche du droit international on fait appel a la norme écrite car elle est plus rapide et plus efficace et elle permet au juge d évaluer les droit et obligation de chacun des parties, c’est lacodification.

Sous section 2 : le rôle de la coutume dans la société international contemporaine.

La coutume international a joue un rôle manifeste dans la création des normes du droitinternational publique dont la majorité des règles sont de source coutumière.
Ex : les règles diplomatiques, les règles consulaires, le droit de la guerre, le droit de la neutralité, le droit de la mer, ledroit de la responsabilité international.

La coutume bien qu’elle constitue encore une source du principal du droit international aussi importante que le traite, cette coutume est de plus en plus...
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