Cour de droit civil

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  • Publié le : 7 octobre 2010
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Droit civil: Droit de la famille

Introduction:

Définition de la famille, c’est un groupe de personne qui peut être lié par le sang, l’alliance ou la famille commune, il n’existe pas une mais des familles qui varient selon les temps, les lieux, les individus concernés, ou les questions considérées. Notion qui évolue sans cesses.
Les caractéristiques; les liens de sang; essentiellement lafiliation qui est la source du rapport juridique établissant le lien de parenté, par lequel la famille remonte à ses auteurs.
Désormais le lien de parenté peut être crée soit de façon naturelle soit de façon artificielle, soit parce que par la procréation a été assisté par des méthodes médicales ( 1 enfant sur 40 ) sans rapport charnel entre les parents soit parce que le filiation est établiesans procréation par l’effet du jugement d’adoption.
L’alliance; le lien d’alliance qui découle uniquement du mariage n’entraine qu’un élargissement limité de la famille, fondé su la parenté. L’alliance fait de la famille un groupe sociale ouvert, évite les risques de consanguinité et a permis en grande partie l’essor du capitalisme.
La vie commune, sont concernés les personnes qui habitentensemble, famille nucléaire ou conjugale. La vie commune est un critère, une situation de faits dont le droit va tiré des conséquences par exemple le concubinage ou la possession d’état sont des situations de faits consolidées par le temps.
Deux sens peuvent être principalement donnés au mot famille
-soit il désigne une famille étendue, la gênes romaine , le lainage de l’ancienne française, lafamille patriarcale ( ascendants et descendants)
-soit il désigne une famille plus restreint, la famille nucléaire ou conjugale.
Cette définition est insuffisante, la famille est plus au moins large et elle évolue, le droit présente un modèle famille qu’il propose ou qu’il contraint de suivre mais il n’est respecté dans le droit de la famille que lorsqu’il correspond au mœurs et aux habitudessociologiques.
Ex du PACS .
Ex du Durkheim qui perçoit dans l’évolution le signe d’un rétrécissement de la famille (ex monoparental )

Historique du droit de la famille

Le droit de la famille est lié a l’évolution de la famille elle-même et à des considérations techniques, les nouvelles méthodes de contraception, la légalisation de l’avortement, la fécondation in vitro…. Tout les progrèsscientifiques…

A) La famille traditionnelle

1) Le droit romain

Il révèle la prédominance d’une conception patriarcale de la famille que l’on appelle la gênes. Tout les descendants d’un ancêtre commun y compris les enfants majeurs et leurs conjoints demeurés placés sous l’autorité du pater familias qui pouvait aller jusqu’au droit de vie et de mort dans les temps primitif, ilavait une autorité absolu sur les membres de la famille et leur patrimoine. Le culte des ancêtre donne à cette famille étendue un caractère religieux. Tandis qu’elle joue dans un société agraire un rôle économique essentiel. De plus son poids politique se ressent dans l’organisation de la cité ou ces familles sont représentées par des chefs indépendants, des souverains. Mais au fur et à mesure del’évolution de Rome, en raison des conquêtes et du commerce qui font d’elle une civilisation commerçante qui dimine le bassin méditerranéen la permissivité des mœurs, les familles romaines éclatent, la puissance paternelle décline.
Le droit de vie ou de mort des enfants limitées, exclusion du mariage obligatoire, du droit de les déshériter, possibilité de donner un pécule, une partie de patrimoine pourque le fils s’installe pour commercer à l’autre bout de l’empire. Tout ces éléments ont fait qu’on a assisté à un phénomène de rétrécissement de la famille.
Sous l’empire c’est une conception de la famille domus, (domus= foyer, personne qui vive sous le même toit, femme homme enfants et serviteurs)

2) L’ancien droit

Il faisait prévaloir le lignage sous le foyer. La richesse...
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