Cour de droit constit

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  • Publié le : 18 mai 2010
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Droit Constitutionnel Général

Le Droit Constit n’est pas seulement l’ensemble des règles du droit, c’est également le fonctionnement du droit des institutions. Il s’agit de l’étude des régimes poltq. En France, le droit constit est une matière, une discipline. Début 19ème, premier cour de droit constit. Avant le roi, détenait entre ses mains le pouvoir judiciaire, législatif et judiciaire. LesLumières ont revendiqué la séparation des pvrs. C’ets la seul manière de garantir la liberté de chacun. En séparant les pvrs, on permet leur neutralisation. La révolut° française à été influencé par cette pensée. Pour les Révolutionnaire, c’était àa la constitut° de réaliser la séparat° des pvrs. Art 16 de la déclarat° des droits de l’homme : toute société dans laquelle la garantie des lois n’estpas assurée ni la séparat° des pvrs déterminée, n’à point de constitution. La constitution doit regrouper 2 idées : garantie des droits, séparat° des pvrs. L’ART 16 se heurte à 2 autres Articles de la DDDDL’H : Art 3 au terme du quel la souveraineté réside essentiellement dans la nation et Art 6, la lois est l’expression de la vlté gnrl.
Dès lors, pb de conciliat° de 2 principes antagoniste :comment prévoir un texte supérieur, un texte à la base de tout, et de l’autre côté, une nation souveraine avec des représentants qui sont des élus de cette souveraineté. Légicentrisme : tout est centré sur les lois. Ce Légicentrisme va dominer en France jusqu’en 1958. C’est sous la 3ème République (1875-1940) que le Légicentrisme va atteindre sont point culminant, le Parlement à la toute puissance,il fait ce qu’il veut, il se mêle de ce qu’il veut, ce qui l’intéresse et la constitution de l’empêchait de rien. Il finissait par ne plus rien faire. Or dans une démocratie, ça devient dangereux quand l’admin décide. Le pouvoir est régi par le peuple.
Aux USA, ce n’est pas le Légicentrisme qui domine mais le Constitutionalisme : opposé du Légicentrisme. Supériorité de la Constitut°. Selon que leL ou le C domine dans un Etat, l’étude du Droit Constit diffère nécessairement. Dans un L, il n’y a pas d’autres intérêts que l’étude du fonctionnement des institut°. La constitut° permet à l’état de se maintenir, de rester à l’équilibre. Dans certains pays, la seule solution aux pb est de changer la constitut°. Le fédéralisme est moins violent. Le droit constit n’est pas de la science poltq. Ledroit constit est le droit qui limite l’arbitraire, qui garantie la liberté.
Grâce au droit constit, on a limité le pouvoir des anciens rois.

Il y a un droit dans toute société organisé (mafia, état,…), tout le reste s’articule autour de ce droit.
TITRE 1 : Ordonnancement normatif
Pour que les règles soient respectées, il faut qu’il existe une hiérarchie des normes. Une fois la hiérarchieétablit, il faut s’assurer qu’elle soit respectée
Chapitre 1 : la hiérarchie des normes
1) Typologie des normes
Paragraphe 1 : La constitution
Elle joue un rôle fondamental dans l’état de droit. Tous les états du monde ont une constitution. Mais ils n’ont pas tous le même type de Constitution, il existe différents forme de Cst°
A- Différents types de Cst°
Elle peut être écrite oucoutumière. La plupart est écrite en documents. D’autres Etats en ont une coutumière ex : exemple Britannique : pas de Cst° écrite en Angleterre. Le pb de ce type de Cst° c’est qu’elle est imprécise. La Cst° est la réunion de coutumes. Il est difficile de dire ce qu’est une coutume : c’est un usage ; cet usage doit être répété dans le temps, constante (pas de contre-exemple), tout les citoyens doiventl’accepter comme telle : croyance dans la force obligatoire de cet usage : opinio-juris. L’usage doit avoir une force contraignante. Si la Cst° coutumière est un recueil de coutume, il peut y avoir aussi des txt écrits qui s’ajoutent (même valeurs : abeas-corpus). Dans une Cst° écrite, il peut également y avoir des coutumes constitutionnel : 3 types : coutumes qui complètent la Cst°, coutumes qui...
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