Cour de droit constitutionnel

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 14 septembre 2011
Introduction : Droit constitutionnel

Examens : deux dissertations aux choix (3h). Annales Dalloz (2006 -> aujourd’hui)
TD : séance de 1h30, thématique.

Introduction : Droit= inexistant c’est-à-dire qu’il y a une quantité de discipline juridique. Droit= regles qui vont s’appliquer par le droit positif.
On ne parle pas d’unités de droit mais diversité de droit.Distinction entre droit public et droit privée, droit public est inconnu mais il est connu sous l’angle de la justice. Le droit fonctionne sans qu’on est a faire pour la justice. Le droit est généralement abordé sur un angle contentieux (=angle du juge). Jurisprudence est droit adopté par le juge. Le seul intérêt du droit est par le probleme. Droit= alerte du disfoctionnement de la société, il y adonc une juridiciation de la société. Mais l’alerte est un progres, car on a le reigne de la force. Le droit est un objet de civilisation, la société fait beauxoup appel au droit car il y a une exigence de la civilisation. Plus une société est developpé plus elle developpe ses normes. Le droit n’est pas un objet neutre, c’est un objet de civilisation, un objet politique. Les problemes doivent etreréglé par une autorité impatial et la regle qui doit s’appliquer et celle qui doit satisafaire le plus grand nombre, elle est considérée comme « bonne » par un nombre majoritaire. Ces normes se sont developpés et on considere qu’il y a trop de contraintes. Le droit répond a un désir social qui peut varier facilement. Il s’adapte donc a la demande sociale . On a un rapport entre l’etat social et lanorme ! la norme vient apres la demande sociale . Le droit en 2011 reflete une demande sociale de plus en plus rapide qu’auparavant. Ex : le mariage gay, légalisation de certains tupéfiants. Le droit est un objet politique. L’etude du droit est donc objective mais son etude est lui déconnecté (théorie pure du droit, positicvisme).
Les attentes sociales sont abordés de plusieurs manieres :
_Droit public : inconnu car droit d’etat, utilisation moindre que le droit public
_ Droit privée : choisi par les carrieres judiciaires.
Le droit public est le droit de l’etat. L’etat c’est une personne qui existe, c’est une personne juridique c’est-à-dire que la personnalité juridique permet la capacité juridique ( elle permet de signer des contrats, de faire d,’acheter des choses, d’avoir unpersonnel du materiels et d’avoir un budget (impot)). Le droit de cette peronne juridique est le droit public. Ce droit public s’interesse a l’etat. Le probleme c’est qu’on a vu apparaitre d’autre personne qui sont des personnes publiques. On parle de d »mmentellement de l’etat. Elle c’est attaché a répondre a des demandes particulieres. L’état a donc crée des personnes publiques : les collectivitésterritoriales ( la comunes, le départements, la région= droit public). L’etat a crée des personnes particulieres : la sncf (droit public) et puis il y l’université qui est également une personne publique (environ 1000 types de personnes publique).
Le droit public c’est enrichi dut au démmentelmement. On a donc un droit public général : le droit de l’administration , Le droit de l’etat a sesadministrés. Le droit constitutionenel a pris la 1ere place dans le droit public.
Dans l’antiquité romaine on a le juspublicum (droit public), il nous renseigne sur l’idée nous renseigne sur le chose publique, la chose publique vise l’intérêt général . Les romains se rendent compte qu’on ne peux pas avoir le meme mode de pense que c’est recherche publique ou privée.
Dans le droit privée on a unerelation d’echange car il y a des relations entre égaux car chacun cherche son intérêt particulier. Pour l’intérêt public on ne peut pas etre dans la négociation. La relation dans le droit public est une relation hiérarchique on n’est pas égal voir supérieur a l’état. Le droit public est un droit plus contraignat moins égalitaire. Le mode de pensée du droit public est hiérarchisé. Dans le privée,...
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