Cour droit de la peine

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Droit de la peine

Ouvrages :
* Bernard BOULLOC – pénologie – Dalloz
* Pierrette PONCELAC – droit de la peine – Themas
* Bruno LAVIELLE, Xavier LAMEYRE et Mickael JANAS- 5ième édition du guide des peines
* Mme HERZOG EVANS - Droit de l’exécution des peines – Dalloz
* Jurisclasseur pénal et Jurisclasseur procédure pénale
* Encyclopédie Dalloz de droit pénal et procédurepénale : rubrique prison, peines, peine exécution et libération conditionnelle.
* Revues : recueil Dalloz, actualité juridique pénale
Introduction générale

Section 1 : Histoire et naissance de la peine

1) Histoire générale de la peine :

Dans les sociétés dites primitives, l’unité de la communauté est essentielle, par exemple si on vous vole ou vous attaque, que vous répliquerviolemment = phénomène de la vendetta : répliques sans fins. On a donc inventé des sanctions, des tarifs, équivalents a l’agression : par exemple on a volé dans le champs du voisin : on répare en travaillant gratuitement pour le voisin, l’une des première peine est donc le travail gratuit. Les communautés ne remettent jamais en cause ces pratiques.
De nos jours il y a encore de nombreuses communautésqui pratiquent la peine de cette façon en Afrique, Amérique du sud, Inde par exemple le génocide du Rouanda (: ¼ de la population tue un autre ¼ de la population) les juridictions « Ga tchatcha » = juridictions de village qui vont organiser les peines en recueillant les assassins dans le village, pour des travaux d’intérêt général.

Dans nos pays développés ce système semble impossible,progressivement l’état s’est centralisé :

Période féodale : sur le plan local et régional on a un traitement centralisé de la justice, le propos a cette époque: quand une infraction est commise c’est la société qui est éprouvée ; la victime ne suscite pas d’intérêt.
Avec la justice moderne, absence de vendetta car les tarifs sont fixés par la loi et s’appliquent à un niveau national. Mais leproblème est de savoir si les peines sont réellement adaptées aux mœurs ?

Ordonnance de Colbert 1670
Période du moyen âge on trouvera des peines définitives corporelles ou des peines d’exclusions comme le pèlerinage, et même une exclusion temporaire, par sa rudesse, peut entrainer la mort. Ou encore la peine de mort qui est exécuté dans des conditions particulièrement barbares.

Période avantrévolution, avec Montesquieu, Voltaire, Beccaria, a cette époque au niveau de l’exécution des peines on recherche plus d’humanité : nourrir les détenus… mais la prison ne constitue pas une peines : détention provisoire dans l’attente du procès, incarcération sur décision paternel (pour les garçons comme le couvent pour les filles). La peine est très mal perçue de par les conditions de détention.L’idée que la prison pourrait être une peine apparaît à cette époque. Dès lors la peine d’emprisonnement est considérée comme la peine réelle. La peine de mort est maintenu dans le code de 1791 et de 1810 mais disparaît durant le 19ième.

Période du 19ième siècle : fin de 19ième avec la révolution industrielle marquée par l’augmentation de la délinquance, de l’émigration croissante, cette révolutionest la source du travail dans des conditions lamentables cela se traduit par l’augmentation de la consommation de stupéfiants = délinquance, violence. Les politiques décident de traiter le crime par la peine pour soigner ces maux de la société. Les peines seront alors diversifiés pour individualiser les sanctions. En 1872 on invente le sursis simple et en 1885 on invente la libération conditionnelle(aménagement d’une peine privative de liberté. A la même époque aux EU, en 1841, Mr John AUGUSTUS, bottier de Boston, il est au tribunal pour régler des affaires, et il attend dans une salle d’audience, vois un alcoolique se présenter à la barre, il verra dans son regard une possible rédemption, il se lève est paye la caution de l’alcoolique, s’occupe de lui, lui trouve un logement un...
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