obligationDROIT DES OBLIGATIONS

Introduction :

Ventes : accord avec contrat et obligation qui sort du contrat, si un n’exécute pas les obligations, l’autre pourra le trainer en justice s’il ne garantie pas les obligations et donc dommage- intérêt.
Acte juridique : fait

§1 : La notion d’obligation

Le D des obligations est une partie essentiel du D privé. Les obligations relèvent d’opérations juridiques courantes
Le D des obligations est une partie, les opérations relèvent des opérations juridiques courantes ; contrats civiles (revendre un ordinateur, acheter, commerciaux, contrat de travail, contrat de consommation et faits dommageables
Les obligations contractuel sont l’expression juridique les relations économiques
Par définition l’obligation c’est un lien de droit d’au moins deux personnes en vertu duquel l’une que l’on appel créancier est en droit d’exiger de l’autre, le débiteur, une prestation positive ou une abstention.

§2 : La source des obligations
Pendant longtemps la théorie des O a constitué la branche du D la plus stable. Pour cette discipline il n’était pas exceptionnel d’utiliser directement des matériaux romains ou des adages de l’ancienne France.
En la matière le code napoléon ne fit guère que consacrer des méthodes déjà éprouvées.

Au plan des sources de la créance l’adoption des principes générales de responsabilité civile au terme duquel toutes fautes dommageables donne lieu a réparation a été acquis au 18ème.
Le droit romain pour sa part ne connaissait qu’une catalogue vaste mais cependant limitatif de dommages réparable
Au plan des effets de la créance l’évolution essentiel consiste dans l’atténuation du lien personnel, par rapport à l’ancien D, la vengeance privée est le souvenir d’un D sur la personne physique du débiteur (prison pour dettes, contrainte par corps).
Le D du créancier ne porte plus que sur le patrimoine du débiteur, le patrimoine c’est le gage du créancier.

Jusqu’à l’aube du 20ème la philo