Cour droit obligation

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  • Publié le : 15 novembre 2011
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obligationDROIT DES OBLIGATIONS

Introduction :

Ventes : accord avec contrat et obligation qui sort du contrat, si un n’exécute pas les obligations, l’autre pourra le trainer en justice s’il ne garantie pas les obligations et donc dommage- intérêt.
Acte juridique : fait

§1 : La notion d’obligation

Le D des obligations est une partie essentiel du D privé. Les obligations relèventd’opérations juridiques courantes
Le D des obligations est une partie, les opérations relèvent des opérations juridiques courantes ; contrats civiles (revendre un ordinateur, acheter, commerciaux, contrat de travail, contrat de consommation et faits dommageables
Les obligations contractuel sont l’expression juridique les relations économiques
Par définition l’obligation c’est un lien de droit d’aumoins deux personnes en vertu duquel l’une que l’on appel créancier est en droit d’exiger de l’autre, le débiteur, une prestation positive ou une abstention.

§2 : La source des obligations
Pendant longtemps la théorie des O a constitué la branche du D la plus stable. Pour cette discipline il n’était pas exceptionnel d’utiliser directement des matériaux romains ou des adages de l’ancienneFrance.
En la matière le code napoléon ne fit guère que consacrer des méthodes déjà éprouvées.

Au plan des sources de la créance l’adoption des principes générales de responsabilité civile au terme duquel toutes fautes dommageables donne lieu a réparation a été acquis au 18ème.
Le droit romain pour sa part ne connaissait qu’une catalogue vaste mais cependant limitatif de dommages réparable
Auplan des effets de la créance l’évolution essentiel consiste dans l’atténuation du lien personnel, par rapport à l’ancien D, la vengeance privée est le souvenir d’un D sur la personne physique du débiteur (prison pour dettes, contrainte par corps).
Le D du créancier ne porte plus que sur le patrimoine du débiteur, le patrimoine c’est le gage du créancier.

Jusqu’à l’aube du 20ème la philoindividualiste et libérale animé le D des obligations.
Le D ne s’intéresse pas aux questions sociales.
Puis l’esprit socialiste a exercé une grande influence du moins a l’heure de l’état providence, le solidarisme.
Aujourd’hui en raison de la crise et du souffle communautaire qui pénètre le droit national le courant individualiste et libéral reprend force
La nécessité d’uniformiser le droit desétats membres a donné lieu à divers projets de réformes des droits des obligations s’inspirant des droits nationaux (commission Lamdo qui a rédigé les principes du droits européens), mais aussi des conventions internationales (Viennes, marchandises et techniques), ou la Lexmerchatoria.
Dans ce concert de projet la France a entendu donner sa voix en présentant divers projets de réforme du code civildans sa partie consacrée au droit des obligations (projet Catala et en écho Téret)
Le projet catala est gratuit (sur le net) reprend tout le D des O et s’appuie sur le meilleur état de la jurisprudence

En réalité ces différents travaux donnent une image divisée de la doctrine française, dont un compromis des divers courants a été tenté par le projet de la chancellerie, de réforme du D des Oremanié au printemps dernier.

§3 : Le caractère des obligations
L’O est a la fois dette et créance (débiteur, créancier). C’est un D personnel entre deux personnes par opposition au D réel
Caractère personnel, pécuniaire et coercitif. Si le débiteur n’exécute pas son obligation, son créancier pourra le contraindre à l’exécution forcée au besoin avec le concours de la force public.L’exécution forcée est appelé exécution forcée en nature lorsque le débiteur est condamné à exécuter l’obligation même dont il était tenu. Si l’exécution en nature est impossible, ex : destruction des biens prêter par la faute de leur préteur et bien l’obligation non exécuté se transforme en une obligation pécuniaire
Elle consiste en l’obligation pour le débiteur de verser une somme d’argent au...
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