Cour histoire du droit

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Histoire du Droit 13/09

INTRO But comprendre cmt on en est arrivé au droit actuel régi par code civil de 1804 Transformations et transmissions des regles pour en arriver droit actuel ( matiere vivante, en evol)  droit = produit evol dans tps (Plan de cours avec chrono la sem proch, glossaire) Object cours = apperçu système juridique français depuis origines jusqu'au 19eme Pour saisirdevelopmt système juri faut partir manière dont se forme la regle de droite = partir des sources du droit. Regles code ont racines tres lointaines, fruit tres longue evol Droit fc et plupart droit europ, issues des droit antiques, on pt considerer que histoire de nos sytem juri copmmencent avec histoire de Rome. Droit fc contemp, considerent «3/4 sources de droit (par ordre d’importnce) - loi= textes aporté general voté par parlement et qui emanent de volonté populaire - jurisprudence= ens des decisions rendues par tribunaux en effet Juge applique texte de loi (général) a un cas particulier = il interprete la loi, et de tps en tps l’adapte. = il elabore une sol nvl qui a son tour est creatriuce de D dans mesure ou L pourrait ê appliqué ds circonstance similR par d’autres juges - coutume = ens desregles spontanement acce^tées âr sté. A dorce d’etre repétés par tous, qqch qui était simple usage fini par deveneir une norme obligatoire (elle s’impose a tous), ce qui fait d’elle du droit NB coutume importance netemnt moindre que loi et juris, de nos jours on l’utilise pour completer ou interpreter la loi. On ne reconnait une valeure a la coutume ssi ELLE NE S’OPPOSE PAS A LA LOI En revanchedans passé, imp coutume était cinsiderable - Doctrine = ens des opinions et des analyses emisent par juristes et ntmt par prof de droit. CertN auteurs penst que doctrine pas veritaB source de droit car opinion d’un auteur ne pt pas s’imposer a un juge. Mais en réaloité, certN nb de constructions juridique purement doctrinale, a l’origine élaboré par prof de droit, et qui ont ensuite été appliquépar juriste. A ce titre on pt considerer que source de droit. Ces 4 sources de D existait déjà au Moyn age et antiquité mais importance chacune tres diff de cL qL ont de nos jours Object de se cours = montrer cmt et pk on en est arrivé a notre situation contemp  Voyage dans temps Historiens distinguent 4 gdes periodes historiQ ORGANE ESSENTIEL A fin republique, senat formule regles (ou +totconseils) appelées senatus consultes, dont il laisse l’application aux magistrats, pas obligations les appliquer Mais fort pvO, conseils senat s’impose magistrats qui applique avis sans le discuter. Mais role pol senat decroit sous auguste, paradoxalement valeur avis prend importance. Car ss empire empereur nomme +oart senateurs.  Senat = ORGANE LEGISLATIF AU SERVICE PVO Empereur prononce discours dvtsenat (=oratio) ou il prie senat prendre telle ou telle mesure. Mais en fait, ordre, senateur avalise decision prince, lui donne juste forme juridiQ d’une senatus consulte. Mais finalement système s’epuise car pvO imperial devient absolu. En retour, autres sources de D, d’autres institutions se st developpées [ cours on a vu passage Republique  empire  Monarchie absolu] PARA «3 une source enexpansion la doctrine ou jurisprudence Ce Q romain appelle jurisprudence (terme employé a partir mtnt) rien a voir ac jurisprudenc actuelle (designe decisions tribun,aux) a rome = sience du D (ce Q l’on apL ajd doctrine) A) Dvlpt de la doctrine Ds la rome ancienne, la connairssance et interpretation dy D et mise en œuvre de la regle du D, était l’œuvre des pontifs. Milieu du 3ème S av jc, les 1erjuristes consultes apparaissent, a la fin de la rep, les recrutement des juristes vont commencer a se modifier, ces juristes n’appartiennent plus nécessairement aux cercle des Pontifs, ce st les membres des grde famille romaines qui donnent des consultations juridiques. Sous l’empire, les choses évoluent encore, le recrutement va evoluer, ils vont quitter cercle des grde familles, ce st des...
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