cour histoire du droit
On trouve en Europe plusieurs familles de Droit. Les deux principales sont celles des Droits continentaux (Français, Allemand, Espagnol …) et le « Common Law » (Droit anglais, irlandais).
Droit, Dirito, Derecho, Recht … tous viennent de la racine latine « directum » (Direction).
Le droit, c’est l’ensemble des règles juridiques qui régissent la vie en socitété.
Les sources du droit sont nombreuses, cependant les juristes français contemporains en retiennent 4 en particulier, qui existent depuis l’Antiquité : ( ordre d’importance normative et quantitative décroissante )
1. La loi, c'est-à-dire la règle promulguée par l’autorité souveraine (Parlement)
2. La jurisprudence. Ce sont les décisions rendues par les tribunaux, les cours de justices, susceptibles d’acquérir autorité de précédent. Une décision rendue par une cour de justice qui pose ou interprète va être reprise par une autre cour de justice.
3. La coutume : usage reconnu par l’ensemble du corps social, qui acquiert avec le temps force de droit ( Exemple : le fait que la femme mariée prenne le nom de son époux )
4. La doctrine, c'est-à-dire l’ensemble des interprétations, des constructions intellectuelles des spécialistes du droit, qui vont interpréter, proposer de nouvelles règles, et ainsi inspirer le législateur ou le juge. ( Source contestée )
L’autorité des sources de droit et leur importance les unes par rapport aux autres diffèrent selon les lieux et les époques :
- Moyen Age : Doctrine > Coutume > Jurisprudence > Loi
- Systèmes juridiques anglais et américain : Jurisprudence > Doctrine > Coutume > Loi
Rappel !
Antiquité : de l’apparition de l’écriture ( 3000 av JC ) à la chute de l’Empire Romain d’Occident ( en 476 )
Moyen Âge : de 476 à 1492 (Découverte de l’Amérique )
Haut Moyen Âge : du Ve au Xe siècle
Moyen Âge Central : du XIe au XIIIe siècle
Bas Moyen Âge : du XIVe au XVe siècle
Temps modernes : du XVe siècle à 1789 (Révolution