Cour syllogisme

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  • Publié le : 20 novembre 2009
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Le raisonnement juridique

Raisonnement juridique repose deux mécanismes intellectuels =
- Le syllogisme
- Le mécanisme de qualification juridique.

§1 . Le syllogisme

Syllogisme repose sur trois étapes qui se combinent à savoir la majeure, la mineure et la conclusion (=solution) que l’on tire de la confrontation de la majeure et de la mineure.

A. Définition du syllogismeA une fonction fondamentale .Il permet de trouver une solution juridique à un problème posé à propos d’une situation de fait constaté.Dans quel cas est-il nécessaire d’utiliser un raisonnement juridique ? Nécessité peut se présenter dans différents types de situation.2 types de situation =
- Le raisonnement juridique permet au juge de trancher un litige.Raisonnement tant important enmatière civile que pénale.Va permettre au juge d’étailler sa condition.Raisonnement juridique utilisé par n’importe quel praticien du droit : avocat , notaire , juriste d’entreprise,…Tous sont amenés à formuler des conseils et donc amener à formuler des raisonnements juridiques.quelle la spécificité de ce raisonnement ? Raisonnement juridique pas analogue à un raisonnement mathématique = s’opère àpartir du syllogisme ce qui fait sa spécificité.Syllogisme puisse ses racines dans la grèce ex = socrate = le raisonnement est le suivant : tous les hommes sont mortels , socrate est un homme donc socrate est mortel.syllogisme= opération à trois termes par laquelle à partir du rapport fait entre les deux premiers termes on procède à une conclusion qui est le troisième terme du rapport.La premièreproposition est la majeure, la seconde est la mineure et la troisième la conclusion.raisonnement juridique basé sur la majeure qui est la règle de droit, la mineure qui est les faits constatés et la conclusion est la solution juridique.En droit, la majeure peut toujours être ramenée à la forme suivante = si A , alors B.La Mineure = les faits .On confronte la règle de droit avec les faits (a) et ont endéduit les effets juridiques (b) ex= commerçant empile ds son magasin des pots de peinture pour en faire la promotion.Ses pots s’écroulent sur un client qui est blessé.La majeure est le règle de droit (article 1382), la mineure sont les faits constatés on confronte les faits à la règle de droit conclusion ) commerçant doit des domaines et intérêts au blessé
Le juge énonce les règles , rappelleles faits et enfin tranche = conclusion du syllogisme.Ou est-ce qu’on trouve la majeure ?
B. La détermination de la majeure

Question des sources du droit se pose.
Sources documentaires dont dispose le juriste. Trois types de sources documentaires :
Le texte écrit, la jurisprudence et la doctrine.
En France pour résoudre un cas il faut aller cherche le texte éventuel qui peut régler ladifficulté.Dans la tradition juridique occi, lois sont recueillies dans des codes .
Si on ne trouve pas le texte écrit , il faut aller cherche ce que les juges ont pu dire dans des cas similaires à celui que vous traitez .
- La jurisprudence = ensemble des décisions rendues par les tribunaux.Beaucoup sont publiées.Permet de savoir comment il interprète la règle de droit.on peut cherchercomment les juges ont éclairer un point obscure.riche d’enseignements
S’il n’y a pas de jurisprudence ou si elle est obscure
La doctrine = terme désignant des opinions émises sur telle ou telle question juridique par des personnes dont la fonction est précisément d’étudier le droit .Sont les enseignants chercheurs les avocats , les magistrats .S’exprime sous forme d’ouvrages ou d’articles dans desrevues spécialisées ou dans des colloques publiées ou non.doctrine exerce une influence sur l’opinion que se font les praticiens du droit.Permet d’approfondir des questions obscures ou discutées.
En réalité pour parvenir au syllogisme il faut passer par la qualification juridique.

§2 ; l’opération juridique par excellence = la qualification

Comment savoir si un fait rentre dans telle ou...
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