Cour d'histoire du droit

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  • Publié le : 27 décembre 2010
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Introduction historique du droit.

Partie préliminaire : le droit des civilisations primitives.
Chapitre 1 : le droit cunéiforme
La civilisation est née au moyen orient, en Mésopotamie.
Les premières civilisations se sont formés autour de cités état et de villes état comme Babylone ou Summer.
L’écriture cunéiforme, l’utilisation de stylets sur des tablettes d’argile, on a retrouvébeaucoup de ces tablettes d’argiles qui portaient sur de nombreux sujets dont beaucoup portaient sur des documents juridiques, c’est l’apparition du droit cunéiforme.
On sait qu’il a existé vers 2400 avant JC, le code de la ville de Lagash ou encore celui de -1750 qui se nomme le code d’Hammurabi qui fut retrouvé entier en 1902 et se trouve aujourd’hui au Louvres. On y trouve des lois et un bas reliefsur lequel est représenté le dieu soleil (Shamash) qui dicte les lois a Hammurabi qui indique que ce sont des droits religieux, ce n’est pas la volonté du peuple ni du roi mais d’un dieu.
Ces droits sont donc immuables, on ne peut y toucher. Mais les droits mésopotamiens sont un droit religieux et non pas une loi religieuse. La loi religieuse essaye de donner un comportement moral a l’homme versla pureté tandis que le droit religieux concerne des règlements de paix politique et social.
Ces droits religieux sont des droits pragmatiques, empiriques. Sur le codes les lois sont présentés comme n’étant pas des grands principes ni des théories mais des solutions données pour chaque cas d’espèce. De plus ce code ne tente pas de tout regler mais il essaye de donner des solutions pour dessituations de cas les plus frequents.
Le vocabulaire ignore les termes comme ceux du contrat ou de mariage. Cela explique qu’ils ne nous ont pas laissé grand-chose et pourquoi le droit romain nous a tant importé de par leurs théorisations.

Chapitre 2 : le droit hébraïque.

Hebreuxnomades originaires aussi de Mésopotamie, ils sont répartis en tribus avec a leur tete un patriarche.
Vers 2000 avecJC ces nomades se fixent en Canaan qui correspond a l’actuelle Palestine. Puis apres un exil de plusieurs siecles selon la tradition en egypte, ils reviennent en CANNAN en 1250 avec jc et mettent en place une monarchie. Leur droit appartient au meme socle culturel que le droit cunéiforme, c’est un droit religieux et empirique. Il est fondé sur les textes comme la Bible et en particulier sur les5premiers livres de l’Ancien Testament dans la Torah et pour finir les 10 commandements.
Le sacre des rois par le passé a été fourni par le droit hébraïque.

Les droits qui encadraient les premieres civilisation provenaient de dieu.

Partie 1 : l’antiquité gréco-romaine
Chapitre 1 : la Grèce
La civilisation grecque (=Hellenique) se compose d’etat fixé autour de villes comme Athene et Sparte.Ces citées etat avaient conscience de former une seule et meme communauté unie par un meme langage et une meme culture mais ils se faisaient régulièrement la guerre.
L’apogée de la civilisation grecque date du 5eme siecle avec JC. Avant le 5eme siecle il s’agit encore d’un droit primitif incarné par Homère, c’est donc un droit religieux de par les déesses comme Thémis la déesse de la justiceaidée par ses 3 filles, Economia (=definit l’ordre) puis Dike(=dit le droit) et enfin Eirone(=assure la paix).
Au 5eme siecle nait la democratie a Athènes et cette naissance va faire evoluer le droit qui sera de moins en moins religieux. Il se rationalise et revient l’expression du peuple. Les philosophes grecs commencent a reflechir sur la notion de loi et en particulier sur une distinction entredroit naturel et droit positif. Les philosophes grecs parlent de loi en utilisant le terme Nomos qui renvoit a un ordre universel qui s’impose a tous puis va designer la loi humaine propre aux hommes.
Le droit naturel correspond aux normes superieures au droit positif, les lois eternelles. Tandis que le droit positif est le droit de creation humaine qui tient dans des lois connues de tous.
En...
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