Cour d'histoire du droit

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  • Publié le : 31 octobre 2010
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HISTOIRE DU DROIT

*En option il est possible d’assister à des séminaires d’histoire du droit. Il y 4 séminaires de deux heures lors du premier semestre. A la fin du semestre il y a un examen de 3 heures avec au choix une dissertation ou des questions de cours.
*Premier semestre : Période de l’antiquité à la révolution
Second semestre : Période des contemporaines (de la révolution à la 3 èmerépublique)
*A acheter : « Je veux réussir mon droit », «  Les grandes dates du droit, que sais-je 2890 »
* conseils méthodologiques : - bien lire le sujet pour ne pas faire de hors sujet
- en dissertation il faut bien mettre en valeur la pertinence d’un sujet, il faut montrer qu’on répond bien à laquestion posé. La dissertation se décompose en deux parties (I, II).Dans chaque partie il faut réaliser un chapeau pour introduire les grands A et grands B. Il faut également faire une introduction dans la quelle on annonce son plan. Puis entre les parties il faut faire une transition (une phrase) pour introduire la seconde partie. Utiliser des formules impersonnelles (pas de je, ni de nous). Onpeut également faire une mini-transition entre les sous parties A et B. A la fin du devoir il y a la conclusion. Elle n’est pas obligatoire en droit mais est quand même nécessaire. La conclusion se situe dans une démarche inverse de la conclusion c’est-à-dire du plus détaillé au plus générale.
Les questions de cours ont des développements plus ou moins long. Pour ces questions ont peut faire unemini introduction.
- Il faut soigner la forme, la présentation, l’écriture.
*L’intérêt de l’histoire du droit : permet d’acquérir une certaine culture générale qui va nous servir pour la totalité de nos études.
*Horaires où la professeure est la : vendredi après-midi vers 12h-12-30 au bureau 350 au 3ème Etage.
*Séminaires à partir dulundi 3 Octobre : Mme Décoster. Inscription au MA(TD) et aux séminaires au 3ème étage au plus tard le 2 Octobre.

COURS

Introduction : Nous allons nous interroger sur la notion de droit. Qu’est ce que le droit ?
Définition classique de Ulpien juriste romain du 3 ème siècle : c’est l’art du bon et de l’équitable. Mais cela pose problème : en effet comment distinguer droit et morale ?
Il y ades ressemblances mais il y a entre les deux une différence de finalité. On dit toujours que la morale a une finalité individuelle, elle vise le perfectionnement de chaque individu. Autre différence  c’est que la morale ne comporte que des sanctions psychologique donc cela ne va pas très loin puisque que les remords est insuffisant pour faire régner l’ordre sociale. On dit que le droit objectifc’est l’ensemble des règles régissant la vie en société et sanctionner par la puissance publique. Cela montre bien que le droit objectif s’oppose au droit subjectif qui est une prérogative attribué par le droit et qui permet à une personne d’user d’une chose ou d’exiger d’une autre personne l’exécution d’une prestation. (Exemple : l’autorité parentale relève du droit objectif ensemble de droit est dedevoirs dans l’intérêt de l’enfant. Mais l’autorité peut être source de droit subjectif : exemple : vous êtes négliger par vos parents dans les études vous pouvez les envoyer en justice). Le droit objectif est source de droit subjectif.
On peut dire que droit et morale s’oppose quand à leur mode de sanction mais ils présentent des convergences puisque la morale inspire le droit comme la religion.*Quand est-il de la différence entre droit et religion ?
- L’histoire et le présent montre des convergences entre droit et religion.
Exemple : Dans les sociétés traditionnelles/anciennes/archaïques, la religion est très présente par conséquent droit et religion ne se distingue pas puisque les préceptes religieux tiennent lieu de loi civile. Les lois adoptées dans ces sociétés sont...
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