hiusINTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

E. GASPARINI (Manuel) : Introduction historique au droit et aux institutions (Editeur Gualino). Très bien car il fait les 2 semestres et qu’il y a des exercices pratiques avec des corrigés
E. GOJOSSO
J-M. CARBASSE (Manuel) : Manuel d’introduction historique au droit (PUF) collection Droit fondamental
P.VIEILFAURE : Histoire du droit et des institutions chez Hachette supérieur. Préparation aux examens. Fait aussi les deux semestres.

PARTIE 1 : DE ROME A LA PHILOSOPHIE DES LUMIERES : LES RACINES DE LA CULTURE JURIDIQUE OCCIDENTALE

Chap 1 : les fondations romaines
Le peuple romain a été appelé le peuple du droit.

Section 1 : notion de droit public romain
On fait référence à l’histoire politique de Rome, on se fonde sur la périodisation formelle et tripartite. Cad que Rome a connu 3 régimes politiques : * La royauté qui commence en 753 avant JC : date de la fondation de Rome. Jusqu’à 509 avant JC qui est la date de la fin de la royauté avec l’exclusion des rois * La République qui commence en 509 avant JC jusqu’en 27 avant JC * L’Empire de 27 avant JC jusqu’à 565 après JC. A l’intérieur de l’Empire, il y a deux périodes :
+ Le Principat ou Haut Empire de 27 avant JC jusqu’à 284 après JC
+ Le Dominat ou Bas Empire de 284 après JC jusqu’à 565 après JC

565 : la fin de l’Empire romain d’Orient.
476 : fin de l’Empire romain d’Occident.

§ 1 La cité et la citoyenneté à Rome :
A – L’accession à la citoyenneté :
A Rome, la cité est une société de droit. Donc le citoyen (Civis) fait partie d’une communauté qui a un sens juridique (plus qu’en Grèce). Dans ce sens juridique, la citoyenneté romaine ne fait pas référence à un territoire donné, et la citoyenneté dépasse largement la ville de Rome.
Droit de cité = citoyenneté.
A l’origine, seuls les habitants de Rome ont la citoyenneté mais tous ne l’ont pas forcément (Ex : les esclaves, les étrangers, les résidents de passage).
Sous la République, on peut