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  • Publié le : 10 octobre 2010
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Introduction :
A. Définition
La famille est représentée comme un groupe de personnes qui peuvent être liés par le sang, l’alliance ou la vie commune. Il n’existe pas une mais des familles qui varient selon les temps, les lieux, les individus concernés, ou les questions considérables.
(1) les liens de sang.
C’est essentiellement la filiation qui est la source du rapport juridique établissantle lien de parenté par lequel la famille remonte à ses auteurs. C’est ainsi que les liens du sang était qualifiée de légitime ou naturelle selon que les auteurs de l’enfant était ou non mariés à l’époque de la conception. Désormais le lien de parenté peut être crée soit de façon naturel soit de façon artificielle.
Pour la Façon artificielle : soit par la procréation médicament assisté(fécondation in vitro) sans rapport charnel entre les parents soit par ce que la filiation est établit sans procréation par l’effet du jugement d’adoption.
(2) l’alliance.
Le lien de l’alliance qui découle uniquement du mariage n’entraine qu’un élargissement limité de la famille fondé sur la parenté. C’est néanmoins l’alliance qui fait de la famille un groupe social ouvert et qui évite les risques deconsanguinité et a permit en partie l’essor du capitalisme.
(3) la vie commune.
Sont concernés les personnes qui vivent ensemble (famille conjugale). La vie commune est un critère une situation de fait dont le droit va tirer des conséquences (le concubinage, possession de l’état (élever un enfant même si ce n’est pas le sien)).
Conclusion : Deux sens peuvent être principalement donnés au motfamille. Tout d’abord soit il désigne une famille étendue (la gens romaine, lignage de l’ancienne France, la famille patriarcale (couple, enfant, ascendant, …) soit une famille plus restreinte (famille nucléaire ou conjugale). Cette définition est insuffisante, dans le temps la famille a été plus ou moins large. Le modèle familiale évolue, le droit présente un modèle familiale qu’il propose de suivreou qu’il contraint à suivre mais il n’est respecté dans le droit de la famille que lorsqu’il correspond aux mœurs et aux habitudes sociologiques. (Loi sur le pax en 1999). Durkheim perçoit dans l’évolution le signe d’un rétrécissement continu de la famille.
B. l’histoire du droit de la famille
Le droit de la famille est lié à l’évolution de la famille elle même et à des considérations techniques.(Les nouvelles méthodes de conceptions, la libéralisation de l’avortement, la preuve de l’empreinte génétique.)
(1) La famille traditionnelle
-Le droit romain : il révèle la prédominance d’une conception patriarcale de la famille « la gens »tout les descendants d’un ancêtre commun, y compris les enfants majeurs et leurs conjoints demeurait placé sous l’autorité du pater familias qui pouvaitaller jusqu’au droit de vie ou de mort dans le temps primitif. Il avait une autorité absolue. Le culte des ancêtres donnent à cette famille étendue un caractère religieux, tandis qu’elle joue dans une société agraire un rôle éco essentiel. De plus son poids politique se ressent dans l’organisation de la cité où ses familles sont représentées par des chefs. Au fur et à mesure de l’évolution de Romeen raison des conquêtes et du commerce qui font d’elle une civilisation commerçante qui domine l’ensemble du bassin méditerranéen, la permissivité des mœurs, les familles romaines éclatent la puissance paternel décline. On a assisté à un phénomène de rétrécissement de la famille. Sous l’empire romain, c’est une conception de la famille domus qui l’emportait, elle est composée uniquement despersonnes qui vivent sous le même toit (mari, femme, enfants et les serviteurs.)
(2) l’ancien droit
Il faisait prévaloir le lignage sur le foyer. La richesse provenant de la terre il faut la préserver dans la famille puisqu’elle assure l’essentiel des ressources. Il y a l’apparition d’Ainesse imposée par les seigneurs afin que les vassaux ne morcèlent pas leurs fiefs à leur décès. Cela a permit a...
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