Cour

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 16 (3847 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 16 octobre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Paragraphe 3: les conception contemporaine du droit naturel

Tende tte a écarté lobjection qui il y pas de droit nat. Opposé au revendication du 18eme

A) Conception restrictive du droit naturel….. (19eme)

1) le droit nat a contenu variable
Defendu en all par stammler. Il existe un idéale supérieur dominant le droit positif ms cette idéal ne vaudrai qu’a une époque donné et d peuple dcivilisation semblable. Soit que c un droit nat qui vari selo le tp et le lieu.
Son unité serai créé par le besoin de justice qui est commun a tt les H. on surmonte dc la critique ms on perd son kr immuable du droit nat car ne vaut que pr une epoque donné

2) le droit nat a contenu reduit
Defendu par geny. Le droit nat doit etre reduit a qql directive général, a qql principe, reconnu de tt tppar les H.
Ce droit nat contient 3 préceptes :Vivre honnetement, Ne nuire a pers et Attribuer a chacun ce qui lui revient. Cette conception permet 2chose : conferer au droit une certaine fixité, son kr universel ainsi que lui permettre de tenir compte de la variété, diversité, relativité du droit positif .

B) La conception large du droit nat
De P. Jestaz en 1984. « le droit naturel est unequete duniversel vers lavenir » = c le droit qui tend a pénétrer le droit positif si ce nest déjà fait.
Le droit nat nest dc pa prééixtant par rapport au autre def, il est a construire

Obs : cette auteur noppose pa droit nat au droit positif. Certaine regle de droit positif sont d regle de droit nat qui on été consacré par autorité publique et celle qui le sont pa encor finiron par l'etre.Ex: les convention relative au droit de lH sont d regle de droit positif exprimant d regle de droit nat, comme de nb regle de moral inséré ds notre droit positif cm art 1382 qui oblige la réparation de dommage= reflet le droit nat ne pa nuire a autruit.
Le droit est envisagé cm un processus cm un dynamisme et un direction vers lavenir.

Cc :le droit nat est dc tres imprénier par le droit dejustice, par laspiration a la justice

definition de Justice : ‘la justice est la volonté constante de rendre a chacun ce qui lui revient’. 2chose soit une organisation d tribunaux, d cour qui rend la justice soit une valeur un idéal.
Selon aristote il y a -la justice commutative. Fondé sur lidée d’equivalence, une égalité arithmétique ex ds un contract chaque partit doit recevoir unepréstation equivalent a ce quelle fournit si une pers en blesse une autre elle doit lindemnisé equivalente au préjudice subit. La justice commutative qui sapplique a d pers ind lune de lautre
- la justice distributive. Fondé sur une proportionnalité, égalité géométrique tend à répartir les biens, les droit et les devoirs entre les pers selon leur mérite ou besoin. Chacun recoit en proportion.
Exlattribution d préstation de la sécurité social.

Cette conception du droit relié a la justice com valeur est la vision dauteur juriste naturaliste mais pa partagé par les juriste positiviste

SECTION 2 Les Fondements Du Positivisme
…... sur feuille 14 15 16 17

CHAPITRE 3: LES DIVISIONS DU DROIT
(a finir plus tard ds l'année)

Distinction du D internationnal et D interne: provient dela division du monde en plusieurs Etats
Droit nationnal. Il est désigné ainsi car c le D en vigueur dans 1 pays donné et qui régit les rapports sociaux de cette sociétée
Le D international lui, va régir les relation social internationnal.
Soit Etat/Etat: c le D internationnal public (DIP) Parmi ses sources il y a traités et conventions. Soit entre Etat/particuliers: c le D internationnal privé(DIp)

Distintion entre D public et D privé: Cette distinction a souvent été considéré par les juristes comme une « summa divisio » et qui se manifeste au cours des années d’études par la spécialisation. Ils ont souvent différence d’objet.
Le D privé régit rapports entre particuliers (ex: D civil qui régit le mariage, contrats, successions…). Le D public, lui, régit l'organisation de...
tracking img