Courd du 2 novembre d'histoire du droit

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TITRE 2 : CHAPITRE 1 : La royauté préserver (10ème au 12ème siècle)
La féodalité n’as pas fait disparaitre l’institution monarchique. La royauté participe de deux tendances :
* La royauté est le reflet de son époque et à ce titre, elle subit le contrecoup de la décomposition féodale, et cette royauté va rester faible tout au long de la période féodale. Et ce n’est qu’au début du 12èmesiècle que la monarchie va commencer à se redresser.
* La royauté est aussi la continuité du passé : c'est-à-dire que cette royauté capucine prolonge l’ancienne royauté carolingienne à qui elle emprunte son caractère sacrée. On peut voir dans la royauté une force politique en réserve. Ca nous amènent a envisager classiquement deux sections :
* La monarchie féodale : la royauté immergée dansla féodalité
Point de départ : 987, lorsqu’une assemblée de Grands donnent la couronne à Hugues Capet (avènement de H. Capet, le Robertien). Cette date a été retenue par l’histoire parce que les descendants de H. Capet se maintiendront sur le trône sans interruption jusqu’en 992 (abolition de la monarchie). Mais il est fort probable que cet évènement est aperçue non-important pour lescontemporain : ce n’est qu’un simple changement de roi selon une alternance entre deux familles qui durent depuis plus d’un siècle. Depuis 888, les Grands choisissent alternativement les rois dans la famille des Carolingiens, et des Robertiens. Cet alternance est bien la preuve que l’élection comme procédé de désignation du roi l’emporte sur l’hérédité. Et face aux Grands qui l’élisent, le roi estfaible : pour apprécier la faiblesse du pouvoir royal, il importe de remarquer que le roi n’exerce pas partout la même autorité c'est-à-dire qu’il faut distinguer deux catégories de territoire : le domaine royal, et le royaume.
¤ Le roi n’exerce une autorité réelle que sur son domaine, c'est-à-dire sur la partie du royaume qui lui est directement soumise sans l’interposition d’un Grand Seigneur(Prince territorial) entre le roi et ces sujets. Quant au royaume (ou il y a des Grands Seigneurs), il est répartie entre des Seigneuries indépendantes, et qui sont dirigés par des Seigneurs/Maitres/Barons qui sont souvent plus puissants que le roi. D’où le problème des rapports entre Monde féodale et Roi ?
PARAG 1. Le domaine
Sur son domaine, le roi a réussi à conserver un pouvoir à peu prèsintact ; un pouvoir qu’il exerce à la manière d’un quelconque seigneur, en effet le roi est lui-même un seigneur et on doit considérer le domaine royal comme une seigneurie, mais que le roi ne tient d’aucun seigneur supérieur (grosse différence : tout le monde tient du roi, le roi ne tient de personne). Le domaine royal est minuscule : il comprend les derniers reste du patrimoine carolingien autourde l’Aon (ville du Nord) et il comprend aussi des possessions personnelles des Robertiens situés entre la Seine et la Loire, et plus précisément de la région de Senlis, au Nord de Paris à la région d’Orléans, au Sud (la région d’Ile de France), sans compter les Seigneuries indépendantes qui y sont enclavés : celle de Montmorency, celle de Montfort-L’amaury, ou encore celle de Montlhéry. Mais cen’est qu’à partir de 1600 (Louis 6) que l’ordre est établi, imposée et respecté dans le domaine, qui deviendra le noyau de la puissance des capétiens et le tremplin pour étendre toute leur puissance à tout le royaume. Mais pour l’instant on en est au-delà de l’Ile de France ou le champ d’action de la royauté est mince c'est-à-dire que nous avons les travaux d’un historien qui nous permet de ledéterminé : Jean François Lemarignier, qui a tenté d’apprécier dans quelle région s’étendais l’influence royale. Et pour cela, il as eu l’idée d’étudier la chronologie de l’implantation des diplômes royaux (actes ayant une solennité particulières : c'est-à-dire les chartes de privilèges accordés par le roi à des monastères ou à des églises), et voila ces conclusions :
* en 987, la Bretagne,...
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