Cours 1

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Cours

de

Jean-Michel LATTES

Maître de Conférences en droit privé
Vice-Président de l'Université Toulouse 1
e.mail: jmlattes@univ-tlse1.fr
Pages personnelles:
http://jmlattes@free.fr

Tome 1

(Introduction et 1ere partie)

Droit social et Gestion du Personnel

Année Universitaire 2009/2010
Avertissement aux étudiants

Le cours de "Droit Social et Gestion dupersonnel" est divisé en 2 tomes. Il couvre le programme de plusieurs filières et de différents niveaux d’étude.

Le Premier TOME concerne l'introduction du cours et la première partie relative à "L'encadrement structurel du droit du travail".

Le Second TOME porte sur la 2ème partie du cours consacrée à “La vie professionnelle du salarié”.

Le contenu de ces deux tomes estactualisé chaque année. Il correspond aux exigences de l’examen de l’année en cours. L’étudiant est invité à confronter le plan du cours qui lui est donné en début d’année et de sélectionner dans ce cours complet les chapitres qui correspondent à son programme de filière. La matière étant en évolution permanente, le contenu du cours peut évoluer entre sa mise à jour et sa présentation publique enamphithéâtre. La présence en cours demeure donc importante.

Certains thèmes traités en cours peuvent cependant ne pas figurer dans ce document soit parce qu’ils n’ont pas encore été rédigés, soit parce qu’ils sont en attente de mise à jour. Il revient alors à l’étudiant de se procurer les éléments manquants.

Avertissement : Ce cours est destiné à un usage individuel par l’étudiant. Toutusage différent portant atteinte aux droits d’auteur donnerait lieu à des poursuites (Article L.122-5, 2° et 3° a du Code de la propriété intellectuelle ).

SOMMAIRE gÉnÉral du cours
"Droit social et Gestion du Personnel"

TOME 1

Introduction

( Présentation de la matière et bibliographie générale.

( Chapitre I - Histoire et évolution du droit du travail.
( Chapitre II - Les sourcesexternes du droit du travail.
( Chapitre III - Les sources nationales du droit du travail.
( Chapitre IV - Les conflits de sources.

Partie I
L'encadrement structurel du droit du travail

Titre 1
Les institutions representatives du personnel

( avant propos

( Chapitre I - Les délégués du personnel.
( Chapitre II - Le comité d’entreprise.
( Chapitre III - Le droit syndicaldans l’entreprise.

Titre 2
l'administration du travail

( avant propos

( Chapitre I - L’inspection du travail.
( Chapitre II - Le service public de l’emploi.

Titre 3
Les juridictions du travail

( avant propos

( Chapitre I - Une juridiction spécialisée : « Les Conseils de Prud’hommes ».
( Chapitre II - Le contentieux non-prud’homal du travail.____________________________________________________________

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TOME 2

Partie II
La vie professionnelle du salarie

Titre 1
L’entree dans l’emploi

( Chapitre I - Le recrutement.
( Chapitre II - Le choix du contrat de travail.
( Chapitre III - Les clauses du contrat.

Titre 2
La mise en place des conditions d’emploi

( Chapitre I - La durée du travail.
( Chapitre II- Les périodes de congés dans l’entreprise.
( Chapitre III - L’hygiène et la sécurité des travailleurs dans l’entreprise.
( Chapitre IV - La formation des salariés.
( Chapitre V - Le salaire.
( Chapitre VI - La participation et l’intéressement.

Titre 3
Les incidents sociaux

( Chapitre I - La maladie et l’accident.
( Chapitre II - La maternité.
( Chapitre III - Lagrève et le lock-out.
( Chapitre IV - Les modifications du contrat de travail.

Titre 4
La fin de la relation de travail

( Chapitre I - La rupture de la relation de travail.
( Chapitre II - Le licenciement.
( Chapitre III - La transaction.
( Chapitre IV - La retraite.

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