Cours civil

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  • Publié le : 20 mars 2010
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c) garde et conscience.
La personne démente privée de discernement peut-elle être considérée comme gardien de la chose? La jpce a répondu par la négative en faisant valoir que tant les pouvoirs d'usage que ceux de contrôle et de direction (caractèrisant la garde) ne pouvaient être détenu par une personne en état d'inconscience ou qui ne contrôle pas ces actes du fait de sa démence. On nepouvait pas lui imputer la presomption de responsabilité de l'article 1384 alinéa 1er.
La jpce a évolué avec l'arrêt Trichard du 18 décembre 1964, la Cour de cassation a jugé que à propos d'une personne victime d'une omnubilation passagère de ces facultés mentales, la personne a été considéré comme ayant la garde de la chose. Il s'agit d'une conception objective de la garde qui en dénature lestermes. Objectivement le dément a les pouvoirs de contrôle et de direction de la chose mais en réalité, il y a dénaturation de la garde parce que contrôler et diriger une chose nécessite la conscience de la personne et la maitrise de ces propres actes.
Cette objectivation de la garde rejoint le mouvement générald'objectivation de la responsabilité dont on trouve justement une trace à propos desdéments dans la loi du 03 janvier 1968 introduisant l'article 489-2 dans le code civil. Il dispose que l'aliéné est tenu à réparation.
C'est un mouvement identique qui se manifeste s'agissant du jeune enfant nommé l'infance. On a d'abord considéré qu'il ne pouvait pas etre gardien de la chose. Mais, la jpce a évolué et a décidé par un arrêt rendu en assemblée plénière le 09 mai 1984, le jeune enfantde 3 ans pouvait etre gardien de la chose en l'occurence il se balancait et avait crevé l'oeil d'un tiers avec un bâton.
Cette objectivation de la garde en est une totale dénaturation, tant il est manifeste que le jeune enfant n'a pas tous les pouvoirs qui caractèrisent la garde.
Cette solution peut être innique lorsqu'il n'y a pas d'assurance de responsabilité qui prendra en charge ladette de réparation.
Paragrapahe 2: les caractères de la garde.
A. Le caractère alternatif de la garde.
La garde a un caractère alternatif cad qu'à un moment donné, il ne peut y avoir qu'un gardien de la chose. La garde n'a donc pas un caractère cumulatif. Lorsqu'une personne a le pouvoir d'usage, de contrôle et de direction de la chose, une autre ne peut pas les avoir cocomittament.
Sepose la question du transfert de la garde, à quel moment la garde est-elle transférée?
Le fait que la garde soit alternative et non pas cumulative n'empêche pas l'existence de cogardien de la chose. Par ex, les joueurs sont cogardiens de la balle de tennis.
Il peut donc y avoir une garde collective sans porter atteinte au caractère alternatif de la garde.
B. La distinction de la garde de lastructure et de la garde du comportement.
J'ouvre une bouteille et je me blesse parce que la bouteille explose. Qyui est gardien de la chose? Le gardien est celui qui a le pouvoir d'usage, de contrôle et de direction de la chose. Or le consommateur n'a pas le pouvoir de contrôle sur la chose. Le contenu de la chose échappe à celui qui la détient. Pour un certain type de choses ayant un contenuparticuliers, le plus souvent dangereux ou pouvant être dangereux, la doctrine a imaginé une distinction.
En France, cette distinction apparait dans la thèse de doctorat de Bertholde Godman en 1946. Cette distinction propose que pour ce type de choses, on distingue le contenu de la chose (sa structure, de quoi elle est faite) et de l'autre son comportement (ce qui va renvoyer à sonextériorité). Pour ce type de choses, il y aurait deux gardiens, un gardien de la structure et un gardien du comportement. Cette distinction ne porte aps atteinte au caractère alternatif de la garde car pour une chose donnée à un moment donné, il n'y a jamais qu'un gardien de la structure et un gardien de comportement:pas de cumul.
{text:soft-page-break} La jpce a consacré cette distinction dans un...
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