Cours civil

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Droit civil
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Sophie SORIN
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2010-2011

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Introduction au droit


Qu'est ce que le droit?

Cette question ne peut pas être réduite qu'à une seul définition
Le droit est polysémique, complexe, met en évidence sa richesse. ?

Droit :

« ce qui est doit, ce qui est fondé sur la rectitude du sens et du cœur »
on parled'une personne droite, dans son bon droit.
« Le droit c'est aussi ce qui est conforme à la loi »
« Le droit c'est encore une faculté d'accomplir ou non tel ou tel acte »
« Le droit c'est l'ensemble des règles qui régissent la conduite de l'H en société, les rapports sociaux »

Pour le non pro : Pour lui le droit s'exprime pendant une formalité à accomplir, à partir de son18èmeanniversaire, permis, déclarer la naissance aux services de l'état civil, mariage, déclaration des impôts.
Le droit s'exprime aussi par une contrainte et une confrontation avec les autorités.
Le droit est une réalité multiple, ponctuelle.

Mais pour le pro du droit : Le droit est un concept, une idée. Il n'y a pas un seul droit mais une diversité. Multiples, diverses et variés
Ex : Idée du droit,conception

conception autoritaire : « Droit modèle de la conduite, construit par le pouvoir »
conception judiciaire : « le droit est tout ce qu'approuvent un juge »
conception évangélique : « Le droit est l'antidote du péché »
conception moralisatrice : « le droit est l'art du bien et du juste »  (Jus est ars boni et aequi)
conception : Le droit est le « juste partage labonne conduite des individus, leur utilité, leur sécurité, leur bien-être, la puissance de la notion, le progrès de l'humanité, le fonctionnement régulier de l'ordre sociale »- Michel Viley
Conception tautologique du droit « Le droit doit être...tel qu'il est... » ihering

Le droit ne peut être réduit à une seule définition

2 caractéristiques du droit pour juriste :

le droit estnécessairement un phénomène sociale gouverner les H en société. « Pas de société sans droit, pas de droit sans société. »
Distinction : Droit objectif / droits subjectifs

Droit obj : ensemble des règles de droit destiné à organiser la vie sociale. Plus précisément le droit ou droit objectif est Fr.Terré
« L'ensemble des règles de conduite qui dans une société donnée et plus ou moins organisée,régissent les rapports entre les H. »

Exemple de droit objectif :
« Tout fait quelconque de l'H qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer »(Principe de responsabilité délictuelle, c.civil,art 1382)
« L'enfant à tout âge doit honneur et respect à ses père et mère » (Devoir de piété filiale,ccil art 371)
« Les époux s'obligentmutuellement à une communauté de vie » (devoir de vie commune entre époux. »C.civ,art 215

Règle de droit obj, impersonnel, abstraite à la différence des droits subjectifs.

Droits subjs : Une prérogative individuelle qui conféré à une personne (sujet de droit) part le droit obj.
Plus précisément il s'agit des « prérogatives que le droit ou droit obj récemment à un individu ou à un groupe d'individuet dont ceux ci peuvent se prévaloir dans les relations avec les autres en invoquant s'il y a lieu, la protection et l'aide des pvr publics. »(F.Terré)

Ex droits subjectifs
Dans le cas du principe de responsabilité délictuelle de l'art 1382 du code civile, le droit subj est celui qui appartient à la victime de demander réparation à l'auteur de la faute à l'origine du dommage qu'elle àsouffert.
Dans le cas du devoir de piété filiale de l'art 371 du code civil, le droit subjectif se traduit notamment par le droit d'exiger qu'ils acquittent leurs frais d'obsèques.
Dans le cas du devoir de vie commune des époux de l'art 215 du code civil, les droits subjectifs se manifeste par le droit d'un époux de demander le divorce par faute si son conjoint abandonne le domicile conjugal....
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