Cours de cadre juridique de la vie économique

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  • Publié le : 7 novembre 2010
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Cadre juridique de la vie économique

il existe un corp de règele particulière; le droit commerciale, on l'appelle le droit des affaires.acte des commercants et de ceux qui accomplissent des actes de commerces.ce terme de commerce s'entend ds un sens large, non seulement les activité commerciales au sens stricte du termne: achats reventes distribution de bien, la prodduction industriel (rentre aussi ds le commercial) ds une certaines mesure ils enveloppe les acti de services, acti auquel se livre les banques les sctés d'assurance, qui founissent un service. ce droit q aquis son autonomie par rapport aux droit civil progressivement.
droit commerciale apparu comme apport de règle

Section 1 histoire du droit commerciale.
Section 2 source du droit commerciale.
Section 3 Domaine dudroit commerciale.

Section 1 histoire du droit commerciale.
comment est il apparu et pr quel raison?
il fallait que certaines conditions et politique soit remplis , ces conditions st un certains volume de Q d'échanges. il faut des relations internationales actives et un espace de liberté pr les commercants, ces conditions st apparu aux moyen-age.
-apparition du droit commerciale auxmoyen-âge:
il n'y avait pas de pouvoir fort dc ce n'est pa de l'état que la reglementation du droit commercial provient, il a pris naissance ds les republique d'italie du nord; marchand ont pris le pouvoir politique 13ème Siècle. Les ports des flandres aussi sont un autre facteurs de l' anvers bruxelle ,Amsterdam et bruge. Et les foires de moyen age comme celles de champagne sont elle aussi facteurs dela naissances du droit commerciale.
Celui ci a trois carac; droit commun a tt la chrétieneté et internationale. c'est un D qui se distinguait du droit civil car trop formaliste et trop morcelé, car les règles trop minitieuse qu"edictait la coutume au droit civil étaient incompatible avec le droi commerciale qui se caractérise par de nbreux échanges rapides, transactions très rapides ,et tropmorcelé car le droit civil n'était pas un droit unique avt la révolution, coutume par région.
A partir du 13ème siècle le commerce c'est sédentarisé passe d'itinérant a sédentaire. les marchand se regroupe en organisation professionnel aussi appellé des corporation, aussi gurandes, il fallait prêté serment pour y etre affilié. =communauté de métiers, elles ont établi des conditions, des règles d'accèsa la profession et les modalités d'exercice de la profession, enfermé ds un cadre stricte et règlementaire.
-transformation du droit commerciale à l'époque moderne:
moyen age a la révolution francaise; de la monarchie absolu jusqu'a son déclin, l'état se mêlent du droit commerciale, plusieurs ordonnance royale ont donné un droit commerciale d'ordre étatique; 3 ordonnances:
- édit de 1553 duroi Charles IX il a créé a Paris une juridiction de juge et de consulqui étaient chargé pr résoudre les litiges entre commercant en appliquant un droit spécifique au commercant = droit commerciale soustrait aux subtilités du Droit civile.
-Sous le règene de louis XIV: 2 ordonnance sous le régime de ColBert commerce terrestre 1673 et commerce maritime. le code savary pr le commerce terrestre ilconstitut la première tentative de soumission globale de commercant et de leurs activité a un corp de règles specifiques d'origine étatique, par quels moyens? la codification. elles a codifié de dispo générales sur les professions du commerce, se trouve encore ds le code de commerce actuel. cet ordonnace de 1673 règlemente la règle de change et des scté commerciales.C'est un instrument pr seprocurer du crédit : la lettre de change né au moyen age, moyen pr ne pas transporté des fonds. le code savary connaissait des dispostions sur les faillites et banqueroutes et pr les juridctions consulaires ainsi que les dispo relative aux maitrises et aux jurandres. S'adrrese au marchands aux artisans et gens de métiers, abandon du caractère internationale, droit d'origine étatique désormais droit...
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