Cours de comerce internationnal- incotermes et généralité

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Commerce intrenational

groupe | Modalités | Incoterms | sigle |
E | Le vendeur nous met les marchandises à la disposition de l’acheteur dans ses propres locaux | Ex Works | EXW |
F  | Le vendeur remet les marchandises à un transporteur désigné par l’acheteur.L’acheteur assume les frais et les risques du transport principal. | Free carrierFree Along Side ShipFree on board | FCAFASFOB |C | Le vendeur organise le transport principal, il en assume les frais.Il ne supporte pas les risques encourus. Il faut faire attention dans ce cas, les frais de transport ne coïncide pas avec le transfert des risques | Cost and freight.Cost insurance and freight.Carriage paid to. Carriage insurance paid to. | CFRCIFCPTCIP |
D | Le vendeur supporte tous les frais et les risques qu’entrainentl’acheminement des marchandises jusqu’au lieu de destination convenu | Delivred at terminal.Delivered at placeDelivered duty paid | DATDAPDDP |

DAT : le vendeur organise et paye le déchargement de la marchandise et son acheminement jusqu’au terminal convenu. Le transfert de risque est effectif lorsque la marchandise a été mise à la disposition de l’acheteur au terminal convenu. L’acheteur effectueles formalités d’importation et acquitte les droits et taxes en raison de l’importation.
DAP : le vendeur prend en charge le transport des marchandises jusqu’au point de livraison convenu, il assume les coûts et les risques. Les marchandises sont mis à la disposition de l’acheteur à destination sur le moyen de transport sans être déchargées, l’acheteur organise le déchargement, il effectue lesformalités d’importation et acquitte les droits et taxes dues en raison de l’importation.
Les incoterms du transport par mer et par voie navigable intérieur :
FAS : (franco le long du navire). Le vendeur règle les frais de transport jusqu’au port d’embarquement et effectue les formalités d’exportation, acquitte les frais, les droits et les taxes liés à ces formalités. La marchandise est liée lelong du navire dans le port d’embarquement, cette livraison marque le transfert de risque et de frais, l’acheteur supporte les coûts de chargement, le transport maritime, les coûts de déchargement et le transport du port de destination jusqu’à ses lieux d’activité.
FOB : la marchandise est livrée sur le navire désigné par l’acheteur. Aux termes des règles 2010 : la notion de passage de bastingagequi matérialisait le transfert de risque a disparu. Désormais, le transfert de risque et de frais s’opère quand la marchandise a été livré sur la navire, le vendeur règle les frais de transport jusqu’au port d’embarquement, ainsi que les frais de chargement et effectue les formalités d’exportation, acquitte les frais, droit et taxes liés à ces formalités.
CFR : le transfert de risque s’opèrelorsque les marchandises sont livrées à bord du bateau dans le port d’embarquement, le vendeur assume de plus les frais de transport jusqu’au port de destination et les frais de chargement. Il effectue aussi les formalités d’export et paie les droits et les taxes liées à ces formalités. L’acheteur va endosser les frais à partir de l’arrivée des marchandises au port de destination, effectue lesformalités à l’import et s’acquitte des droits et taxes liés à ces formalités.
CIF : les transferts de risque s’opèrent lorsque les marchandises sont livrées à bord du bateau dans le port d’embarquement. Le vendeur assume de plus les frais de transport et d’assurance jusqu’au port de destination et assume aussi les frais de chargement, c’est aussi à lui d’effectuer les formalités d’export, il paye lesdroits et taxes liées à ces formalités. L’acheteur endosse les frais à partir de l’arrivée des marchandises au port de destination, il effectue les formalités à l’import. Il s’acquitte des droits et taxes.
Ces quatre incoterms ne conviennent au transport par conteneur car les marchandises sont livrées au transporteur à un terminal c'est-à-dire avant d’être placées le long du navire ou à bord...
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