Cours de commerce international tci

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Chapitre 2 : La logistique internationale

En termes de logistique, il y a un certain nombre d’intervenants qui vont prêter leur service lors du transport.

Le commissionnaire de transports : intermédiaire, professionnel qui organise de façon libre et autonome, pour le compte de l’expéditeur, la totalité du transport. Il a une obligation de résultat, et est responsable de ses fautes et decelles de ses substitués. Il est tenu de réparer, mais pas davantage que les transporteurs eux-mêmes.
Il est exonérer de responsabilité dans 3 cas :
- Vis propre de la marchandise (défaut)
- La faute du commettant
- En cas de force majeur.

Profession correspondant à ce statut :
- Les groupeurs aériens ou maritime : Ils constituent des expéditions complètes (palettes ouconteneurs) et se chargent d’organiser le transport en ayant recours aux compagnies aériennes ou maritimes.
- Les affréteurs routiers : Ils recherchent le transporteur routier qualifié pour le compte d’autrui et fait exécuter le transport.

Les transitaires = mandataires : Agent de liaison entre deux modes de transport, il agit sur les instructions de son client nonobstant le devoir de conseil enmatière de stockage, réexpédition ou dédouanement de la marchandise. Ils ont une obligation de fournir une facture détaillée et aussi une obligation de moyens. Ils ne répondent que de leurs fautes personnelles prouvées, et non de celles des transporteurs. Il lui est possible de limiter sa responsabilité.

Profession correspondant à ce statut :
- Les transitaires portuaires : Ils effectuentles opérations de chargement et de déchargement, et à la réexpédition de la marchandise.
- Les agents de fret aérien : procède à la remise de la marchandise à la compagnie aérienne, prépare les documents.
- Les agents maritimes : mandataire des compagnies maritimes.
- Conciliateur maritime : représentant de l’armateur.

Commissionnaire en Douane : Personne physique ou morale quiagit soit en nom propre ou en mandataire. Il effectue, pour le compte des opérateurs, les formalités de dédouanement de la marchandise. Il est tenu d’un devoir de conseil. A l’importation il peut faire l’avance des droits et taxes dus par la marchandise (puis remboursé). Il doit être agréé et répondre aux conditions d’exercice de la profession. Il intervient au niveau des douanes d’export oud’import. Cette profession peut être liée à une autre cité ci-dessus (mandataire, commissionnaire). Il a la responsabilité civile et pénale envers les douanes et aussi envers son mandant de l’inexécution ou de la mauvaise exécution de son mandat. Ce dernier doit prouver la faute du commissionnaire, s’il y a lieu.

Comment choisir ces prestations logistiques ?

On va avoir une approche global enfonction de la marchandise, de la régularité de l’envoie, la zone géographique (sécurité), service à fournir, niveau de prestation recherché.
(Colle : taux de détérioration à calculer> stock moyen, cout du stockage… notamment pour le transport maritime).

On aura aussi à choisir si on a des stocks à l’étranger avec des magasins qui vont alimenter le reste. Est-ce que l’on prend un commissionnaire enFrance ou à l’étranger ? Si on a une bonne métrise de la logistique, il faut mieux prendre un commissionnaire étranger pour éliminer des intermédiaires. Il faut gérer la fréquence de stockage et les délais d’acheminements = ensemble de la durée total du transport (transit times).
La qualité de la prestation est importante car il est capable d’assurer une prestation de service de haute qualité.La sécurité lors du transport est importante car pendant le transport on observe de nombreux vols.
Le prix pour la prestation, mais ce n’est pas le critère essentiel, intervient après les autres critères. Le choix de l’incoterm est important dans l’image que l’on va donner (utilisation de tous les incoterms ou seulement de quelques uns ??).

Les différents modes de transport :

Chaque...
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