Cours de compta anglo saxonne
Les sources du droit comptable, sont liées aux objectifs assignés par l'information comptable. En France, les objectifs de l'information financière sont énoncées dans le plan comptable général (PCG): fournir un ensemble d'informations conforme aux besoins des divers utilisateurs. Ni la notion de besoin, ni la liste des utilisateurs, ne sont définis.
Aux US et en Grande Bretagne, l'information comptable a un objectif précis: elle sert les intérêts des investisseurs qui doivent être informés, et être en mesure de prendre des décisions rationnelles. Elle a une place importante dans la protection des actionnaires et des épargnants.
Les pays anglo-saxons, sont des pays de droits non écrit dit droit coutumier, ou la normalisation comptable est confiée à des experts c'est à dire ceux qui sont au cœur du sujet. En conséquence, les références aux lois sont rares & l'élaboration des règles est confiés à des organismes privés dit de normalisation et indépendants depuis 1973 le contrôle de ces normes, est assuré par une autorité différente.
L'élaboration ce fait au terme d'un processus d'études, de recherches et de discussions entre personnes compétentes. Ce processus consiste en la constitution d'un groupe d'experts, chargé de l'élaboration des normes, de la publication de projets, ou d'exposés sondages pour commenter et commentaires notamment prés des utilisateurs potentiels. Aux USA le pouvoir de normaliser appartient au FASB (conseil des standards comptables) crée en 1973, il constitue avec la commission des opérations boursières, avec qui il travaille en étroite collaboration, la seule source du droit comptable américain.
IASB= bureau qui établit les normes internationales.
IFRS= normes internationales pour les sociétés cotées depuis 2005 en France.
Normes américaines= US GAAP ce sont des autorités indépendantes.
II/ Le droit comptable
Le droit comptable anglo-saxon, comme le français repose sur des principes auquel