Cours de compta anglo saxonne

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Comptabilité anglo-saxonne

Les sources du droit comptable, sont liées aux objectifs assignés par l'information comptable. En France, les objectifs de l'information financière sont énoncées dans le plan comptable général (PCG): fournir un ensemble d'informations conforme aux besoins des divers utilisateurs. Ni la notion de besoin, ni la liste des utilisateurs, ne sont définis.

Aux US eten Grande Bretagne, l'information comptable a un objectif précis: elle sert les intérêts des investisseurs qui doivent être informés, et être en mesure de prendre des décisions rationnelles. Elle a une place importante dans la protection des actionnaires et des épargnants.

Les pays anglo-saxons, sont des pays de droits non écrit dit droit coutumier, ou la normalisation comptable est confiée àdes experts c'est à dire ceux qui sont au cœur du sujet. En conséquence, les références aux lois sont rares & l'élaboration des règles est confiés à des organismes privés dit de normalisation et indépendants depuis 1973 le contrôle de ces normes, est assuré par une autorité différente.
L'élaboration ce fait au terme d'un processus d'études, de recherches et de discussions entre personnescompétentes. Ce processus consiste en la constitution d'un groupe d'experts, chargé de l'élaboration des normes, de la publication de projets, ou d'exposés sondages pour commenter et commentaires notamment prés des utilisateurs potentiels. Aux USA le pouvoir de normaliser appartient au FASB (conseil des standards comptables) crée en 1973, il constitue avec la commission des opérations boursières, avecqui il travaille en étroite collaboration, la seule source du droit comptable américain.
IASB= bureau qui établit les normes internationales.
IFRS= normes internationales pour les sociétés cotées depuis 2005 en France.
Normes américaines= US GAAP ce sont des autorités indépendantes.

II/ Le droit comptable

Le droit comptable anglo-saxon, comme le français repose sur des principes auquelchaque utilisateur doit se soumettre, ils sont qualifiés de principes généralement admis. Depuis quelques années, et face aux besoins de comparabilité, rendu nécessaire avec l'élargissement des marchés financiers, un effort de formalisation d'un cadre de référence a été entreprit. Il a donné lieu aux USA, à la publication du cadre conceptuel.

Définition des principes: conformément, à la traditionanglo-saxonne, ils n'ont pas de définitions précises. Au départ, ils constituent des conventions admises par acceptations tacites (sous entendu), conventions qui régissent le traitement de l'information extériorisée. Dans l'absolu, ils n'ont pas de signification, ils sont évoqués dans leur implication pour assoir la crédibilité de l'information financière à l'égard de l'utilisateur. Cela suppose,la garantie du respect des normes données par le réviseur contractuel indépendant, qui assure ainsi par ses opinions la moralité des affaires.
La conformité s'apprécie au niveau du fond et de la forme.

Principes comptables:

Principe de prudence = Il est préconisé par l'IASB commande de choisir l'alternative qui minimise l'évaluation et le résultat de la période considérée.
EX:
Achat le 15septembre des 520 actions à 120 euros l'une
Date de clôture de l'exercice fiscal: le 31 décembre avec un cours de 125 euros l'une
Le 15 janvier on vend les actions à 135 euros l'une

Au 31 décembre, on ne fait rien car on gagne de l'argent, le résultat est bénéficiaire de 5euros, mais quand on pense gagner quelque chose on ne passe pas l'écriture, alors que quand on pense le perdre on passel'écriture. Cela s'appelle des dotations aux provisions.
BUT: payer moins d'impôts.

* Principe d'indépendance/séparation des exercices : précise que les opérations comptables doivent être rattachées sans équivoque à l'exercice qui les a vus naître. Si une opération a une durée supérieure à un exercice, il faut rattacher à chaque période concernée la quote-part des opérations adéquates....
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