Cours de consolidation

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Comptabilité Financière – Consolidation

Année Scolaire 2009 /2010

Mr Imad AMRANE

Sommaire

1. Définition 3

2. Intérêts de la consolidation 3

3. Les documents consolidés 4

4. Définition du groupe 4

5. Définition de la société Mère 4

6. Définition de la société filiale 5

7. Le cadre réglementaire relatif à la consolidation 5

7.1 Au Maroc 57.2 En France 9

7.3 En Europe normes IAS / IFRS applicables, à partir du 1er janvier 2005, aux groupes cotés en bourse 11

8. Détermination du périmètre de consolidation 12

9. Définition du Pourcentage d’intérêt : 12

10. Définition du pourcentage de Contrôle : 13

11. « Pourcentage de contrôle» VS. « Pourcentage d’intérêt » 13

12. Les différents types de contrôle 14

13.Entreprises sous contrôle exclusif 14

14. Entreprises sous contrôle conjoint 15

15. Entreprises sous influence notable 15

1. Définition

• La consolidation est une technique comptable qui permet de produire une information financière sous forme de documents de synthèse (Liasse de consolidation) d’un ensemble de sociétés appartenant à un groupe et qui sont soumises à une unité dedirection, sans tenir compte des frontières juridiques qui séparent ses membres, on parle ainsi d’une entité économique.

• Les états de synthèses du groupe sont présentés comme s’il s’agissait du bilan et du résultat d’une seule entreprise.

• Très schématiquement, la consolidation va consister à «additionner»les comptes individuels des sociétés incluses dans le Groupe pour établir sescomptes.

2. Intérêts de la consolidation

C’est un outil de gestion indispensable pour les groupes et un élément utile pour l’information externe.

En interne : les comptes consolidés, permettent aux dirigeants du groupe d’analyser plus aisément les performances de leurs sociétés ainsi que la contribution de chaque filiale au résultat du groupe. Elle facilite ainsi la prise de décision auniveau de tout le groupe. (Ex abandonner une filiale déficitaire qui diminue de façon notable le résultat du groupe.

En externe : Elle permet d’informer les tiers ex Marché Financier sur le poids économique du groupe, l’importance de son actif, de son endettement, sa situation financière et l’évolution du groupe par rapport aux autres groupes, (ses performances).

• Il s’agit d’uninstrument indispensable à la compréhension des comptes des grands groupes internationaux et nationaux. L’essentiel de la communication et de l’analyse financière est effectuée sur des comptes consolidés.

• Exemples : Coca Cola, Lafarge, ONA ……..

3. Les documents consolidés

La liasse de consolidation est constituée des états suivants :

➢ Le bilan
➢ Compte de résultat (CPC)➢ Annexes

4. Définition du groupe

Le groupe est un ensemble constitué de plusieurs entreprises (Filiales) placés sous l’autorité économique et financière de l’une d’entre elles (Société mère ) qui définit et contrôle la politique et la gestion de l’ensemble .

NB le droit des sociétés ne reconnaît pas l’existence du groupe entant qu’organe indépendant, car il ne dispose pas depersonnalité juridique.

5. Définition de la société Mère

La société mère est la société qui se trouve à la tête d’un groupe et sur les autres sociétés du groupe son pouvoir de direction et de contrôle.

6. Définition de la société filiale

Les sociétés filiales sont les autres sociétés du groupe autre que la société mère.

7. Le cadre réglementaire relatif à la consolidation7.1 Au Maroc

7.1.1 Un certain vide législatif

La loi 17-95 complétée et modifiée par la loi 20-05, sans faire référence aux notions de groupe et des comptes consolidés, a précisé dans son article 142 les informations à publier par les sociétés possédant des filiales, et des participations ….. Ainsi la loi sur les sociétés anonymes au Maroc ne prévoie pas une obligation pour la...
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