Cours de constit

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Les Institutions de la IIIème république (1870-1940)

Lutte entre la république et la monarchie mais le dénouement résultera sur la république. Est proclamé la IIIème république en 1870 mais se pose deux problème:
La guerre
La commune
Chapitre 1: La république incertaine

Section 1: Les premières étapes

Un gouvernement provisoire, car il n'y a plus d'institutions ni degouvernement de défense nationale. Le but est une nouvelle constitution.
En octobre 70 et en février 71: élection entre une France en paix ou une France en guerre et, une hostilité survient à l'égard du chef Thiers et il démissionne.
Le 20 novembre 1873: Loi sur le septennat. Le pouvoir est confié pour 7ans à Mac Mahon.
Des élections partielles ont lieu en preuve de l'effritement de la monarchie; ledrapeau tricolore est discuté sans succès.

La république est confirmé le 30 Janvier 75, le président de la république est élu à la majorité des suffrages du sénat et la chambre des députés cependant les votent sont serrés ce qui montre l'incertitude.

Section 2: Élaboration de la constitution

Elle est signé quand les républicains l'emportent. Le 25 février 1875 la république est confirmé et enJuillet 1875 aucune restauration n'est possible.

Chapitre 2: Structure constitutionnelle de 1875

Au niveau politique, la structure résulte du ralliement entre républicains et conservateur proche de la monarchie de juillet:
Volonté de conserver la république
la fonction législative est partagée entre 2 assemblée ( sénat et chambre des députés )
Chambre des députés élus ausuffrage universel direct masculin pour 4ans.
Sénat élu pour 9 ans au collège électoral restreint
Les assemblées se partagent le vote de la loi.

Lien politique et juridique entre les ministres et le président de la République:
Accord nécessaire entre les deux.
Pas de mesure si pas de contreseing.
Les ministres sont nommés par le Président mais sont responsables devant le Parlement.Cela peut fonctionner soit dans le sens de la suprématie du président, soit dans le sens d’une suprématie des ministres et d’un effacement du président. Le scénario qui va l’emporter est celui du déclin du président de la république.

Chapitre 3: Le fonctionnement des institutions.
En 1875 on espérait que la République parlementaire serait une république équilibrée entre le Parlement composéde deux assemblées elles mêmes placées sur un plan d’égalité (Chambre des députés et Sénat), le président de la république qui se voyait reconnaitre des pouvoirs assez larges et les ministres. Il est très peu question des ministres dans les lois de 1875 : on dit surtout qu’ils doivent contresigner les actes du président et qu’ils sont responsables politiquement devant le parlement: cela fait desministres le pivot du système. On a donc un schéma qui correspond à un modèle équilibré.
Dès les 2 premières années de fonctionnement, les conditions de cet équilibre triangulaire sont compromises: crise de 1877.

Paragraphe 1: La transformation du mode de fonctionnement.
L’orientation politique de la chambre des députés ne va plus correspondre à l’orientation politique du président de larépublique. Le président de la république (Mac Mahon) a été élu en 1873 pour effectuer un septennat. Il est conservateur (droite) et il serait même partisan de la restauration de la monarchie. La chambre des députés élue en 1876 est orientée politiquement à gauche: elle est plutôt républicaine.
A) Le conflit de 1877.
Le conflit apparait au moment où une majorité républicaine est élue à la chambredes députés en 1876. Les républicains comptent 350 sièges contre 200 à la droite. C’est un scrutin qui traduit largement la victoire d’une majorité républicaine. Le conflit va très vite porter sur le choix des ministres: Mac Mahon voudrait des ministres orientés à droite alors que la majorité républicaine voudrait des ministres plus orientés à gauche. Les thèses en présence sont simples à...
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