Cours de criminologie l1

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CRIMINOLOGIE ET INTRODUCTION AU DROIT PÉNAL

La criminologie s’est fondée grâce aux travaux de trois savants italiens :
- Cesare Lombroso (1835-1909) : médecin militaire, professeur de médecine légale à Turin, créateur de l’anthropologie criminel - Ouvrage : L’homme criminel paru en 1876
- Enrico Ferri (1856-1929) : professeur de droit et sociologue - Ouvrage : La sociologie criminelle paruen 1881.
- Baron Raffaelo Garofalo (1851-1934) : magistrat, président de chambre à la CA de Naples.
1ère partie : CRIMINOLOGIE
Chapitre 1 Les sciences criminelles
C’est les moyens scientifiques permettant de comprendre la criminalité afin de lutter contre le phénomène criminel. Elles n’ont pas toujours existé c’est à dire qu’auparavant on assimilé droit criminel avec la criminologie doncl’étude du phénomène et la lutte contre se résumé a une seul chose : LE DROIT. De plus les hommes étaient égaux devant le phénomène criminel. Depuis le 19ème siècle on a pris conscience que le phénomène criminel recelait une réalité humaine et sociale c’est à dire qu’une personne passait à l’acte humainement, psychologiquement et d’autres facteurs. Un homme ne nait pas délinquant mais le devient par lebiais de différents facteurs.
§1. Le droit criminel
On peut définir le droit criminel, c’est tout d’abord la branche du droit qui recouvre 3 notions : d’abord il détermine les actes punissables, donc de définir une infraction ; Etablir les sanctions applicables à l’acte ; les formes qui vont être nécessaire a la mise en œuvre concrète de la justice pénale. Il est spécifique à la fois particulier,autonome vis-à-vis de la loi ainsi que des autres branche du droit, mais est divers puisqu’il recouvre aussi d’autre branche du droit.
Le particularisme du droit criminel
Le droit criminel est particulier car il comporte 2 éléments qui peuvent être contradictoire mais qui empêche de l’intégré au schéma classique du droit car il vient compléter d’autres disciplines du droit, le droit criminelne peut exister seul. Le droit pénal définie les sanctions pour un acte criminel.
Droit autonome, puisque dans le droit il y 2 grandes branches : droit privé et droit public, le droit criminel ne peut être situé dans aucun des deux puisqu’il emprunte des éléments au droit public et au droit privé (mais à la fac droit criminel= droit privé).
La diversité du droit criminel
Dans la notion dedroit criminel, on va retrouver des catégories de droit :
Le droit pénal qui permet de fixé les interdits il définis les actes punissables ou non; Dans le droit pénal, il y a le droit pénal Général qui permet de déterminer les règles applicables à toutes les infractions. Et le droit pénal Spécial qui s’intéresse aux règles qui s’appliquent à une seule infraction en particulier.
Laprocédure pénale ensemble des règles de forme qui vont tendre à la répression des infractions.
La pénologie le droit de la peine ou droit de la sanction, permet d’étudier le régime juridique et administratif des sanctions pénales.
Le droit pénal international applique les règles internationales dans plusieurs Etats.
Le droit pénal comparé ensemble des confrontations des différents droitsnationaux les uns avec les autres, tentative d’harmonie.

§2. Les sciences criminelles non juridiques
La criminalistique
C’est la science qui permet la recherche et l’établissement des preuves. Trois phases ;
La police technique ; c’est l’action qui sera diriger sur le lieu ou a été commis l’infraction, celle-ci va permettre de rassemblé et inventorié toutes les manifestions matériel del’acte incriminé. Phase effectué en France par la police judiciaire.
La police scientifique ; elle regroupe toutes les opérations qui ont lieu en laboratoire, en dehors de la scène de crime, auront pour objectif d’analysé scientifiquement les preuves ou indices apporté par la police technique au labo. L’anthropométrie criminelle, qui consiste a étudier des caractéristique anatomiques...
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