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Droit des obligation CM 4

Section 2 : La propriété, droit réel.

I/ La propriété générale

L ‘article 554 qui la défini. A condition qu’on n’en fasse pas un usage prohibé par la loi ou les règlement. L’usage au sens large : usus, fructus (jouissance) , l’abusus (disposition). Le propriété est toujours ce qu’il était a l’origine mais les normes ont évoluer. L’article 545 nul ne peut êtrecontraint de céder sa propriété sauf si c’est pour une cause d’utilité publique. L’utilité publique est une limitation de l’usus. La propriété se défini par ses effets. L’art 1101 def de l’obligation : le contrat crée des obligation de faire ou de ne pas faire. Il en est de même pour le droit de propriété qui est défini par l’effet. Droit de propriété le droit qui crée ses effets, qui confère sesattributs : la jouissance et la disposition. Ce sont des effets de ce droit. C’est prc il a ses attribut qu’il s’appelle comme ca : définition par les effets. Ce sont des éléments constitutifs de la notion de propriété. Art 544 en énonce deux mais il y en a 3. Un est sous entendu : propriété est le droit d’en user, qui peux jouir et disposer d’une chose c’est que je peux en user. Les 3 attributsont l’usus (user) , le fructus(jouir) et l’abusus(disposer). C’est le droit de : jus utendi, jus fruendi, jus abutendi.

A/ Les attributs du droit de propriété.

L’usage c’est le droit d’user de la chose de l’utiliser matériellement. Ex: habiter une maison, se servir d’un ordinateur… Si j’ai le droit d’user de la chose j’ai le droit de ne pas en user si je veux. L’usage n’entraine pas un usagepositif. La propriété ne se pers pas par le non usage. La propriété est perpétuelle à la différence des autres droits. Enfin cela est d’autant plus vrai avec les choses qui ne sont pas susceptible du même usus. L’usage se confond avec la jouissance ou avec la disposition. De quel bien je ne peux user qu’indirectement ? Des choses qui ne sont pas susceptible d’usage matériel mais seulement d’usagejuridique, ex : les biens meubles incorporels. Les inventions breveter, les œuvres. Il y a aussi des choses qu’on ne peux pas user. On ne peux s’en servir qu’une fois, l’usage se confond avec la disposition. Se sont des choses consomptibles à distinguer des choses non consomptibles. Ex : les aliments.

CCL : User c’est se servir de droit, le droit d’user c’est le droit de se servir ou non. C’estd’autant plus vrais que des choses ne sont pas susceptible d’usus. Certaine sont des usus fructus et d’autres des usus abusus. Usus c’est le droit d’exploiter la chose et donc d’en retirer des revenus (ou des fruits). En droit on distingue les fruits naturels (que la chose procure spontanément sans le travail de l homme ex : pomme art 583 CC le croît des animaux) des fruits industriels (sont ceuxque procure la chose grâce au travail de l’homme, le CC dit ceux qu’on emploi par la culture, 584 par exemple les revenus, ). Si le fructus s’est le droit d’exploiter la chose ou ne pas l’exploité. Le droit d’exploiter un biens au sens de l’article 544 d’étend a l’image de se biens ? Sur l’article 544 du CC l’image des biens est protégé. Ex : publication d’une image de nos biens interdite. Doitsur l’image d’un biens n’est plus un droit réel. Dans un deuxième temps la CCass a infléchi sa position en visant l’art 544 du CC. La CCass doit prouver que la publication de l’image prouve un trouble anormale. L’image d’un bien est protéger plus sur le fondement des droits des biens mais sur les fondement de la représentation du droit commun par l’article 1382. Il fond donc maintenant trouver untrouble anormale.

Le fructus : - droit d’en jouir
- droit de ne pas en jouir
-
En 2004 une nouvelle chose apparaît.

Abusus : droit de disposer de la chose positivement comme négativement par des actes matériel ou juridique. Ex : l’usage d’une chose consomptible. On peux disposer par des actes matériel : usage d’une chose consomptible ou destruction d’une chose non consomptible. Je...
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