Cours de droit 1ère année
Droit privé = droit civil = le plus ancien, la base, Napoléon 1er en est à l’origine
Qu’est-ce que le droit ?
Le droit est avant tout une diversité dans les aspects du phénomène juridique
Quel type de diversité ?
On assiste tout d’abord à une diversité géographique, c’est-à-dire l’espace.
En effet on trouve trois grands systèmes de droit :
Anglo-saxon (USA, GB) : droit empirique, la science du droit. La coutume, l’expérience et l’écrit. Jurisprudence
Romano-canonique ou romano germanique : basé sur la loi écrite, le notre
Socialiste ou marxiste : société parfaite
Cette diversité se double également d’une diversité historique, c'est-à-dire le temps (à quel moment).
Le droit est une entité, il est en effet l’institution, l’instrument et l’expression d’une civilisation d’où : UBI SOCIETAS IBI JUS : « là où il y a la société il y a le droit, la où il y a le droit il y a la société ». Il n’existe pas de société sans droit ni de droit sans société.
Aucune société n’est vide de droit et chaque société génère son propre droit. Le droit est donc porteur juridique, mais aussi social, économique et politique.
Le droit permet de concilier des intérêts opposés. Le droit est omniprésent (dans la vie de tous les jours). Le droit est également une technique, on dit aussi un système avec une organisation juridictionnelle qui sanctionne, c’est-à-dire que le droit est présent partout mais c’est la seule discipline qui à les moyens essentiels.
Le droit est également une méthode qui consiste à construire une argumentation qui mêle des éléments juridiques, mais aussi physique, moral ou politique.
C’est aussi une technique, pour les romains le droit était un art du juste et du bon.
Le droit, en terme général, est un ensemble de règles de conduite destinée à régir la vie des hommes en société. Il va donc déterminer ce que chacun peut faire, doit faire et ne peux pas faire ou ne doit pas faire.
Le droit en tant qu’ensemble des règles de conduite n’est