Cours de droit civil licence 1

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20.09.2010

Droit Civil

Le droit est complexe. Il est destiné à régler les relations juridiques entre les personnes. On tisse des relations juridiques sans le savoir.
Le droit c’est la vie, il est partout, il est la pour aménager les relations des gens entre eux, réglementer des relations on ne peut plus réelles.
Le droit est une science juridique, il possède un langage qui lui est propre,le langage juridique est très précis. C’est ce langage qui éloigne le droit des gens et qui rend le droit complexe pour 2 raisons :

( Les mots de la langue juridique sont généralement empruntés au langage usuel. Néophyte : pense se trouver en terrain connu alors que le mot employé en juridique peut avoir un sens différent de la langue usuelle, il faut êtreprudent. (Ex : Réformation).

( Malgré la précision du vocabulaire juridique, il arrive qu’un même terme est plusieurs significations : Polysémique.

Le mot droit possède 2 acceptions différentes qui sont complémentaires, on distingue :

• le Droit
• les droits

Droit : Ensemble des règles de conduites qui régissentdans une société donnée les rapports entre les hommes : Droit objectif (Ex : Droit français)

Tous les pays possèdent un système juridique, tous ne se ressemblent pas.
Toute vie sociale repose nécessairement sur une organisation juridique. Dès que l’on met plusieurs individus ensemble surgit aussitôt le besoin d’ordonner leurs conduites, il faudra ériger des règles devant un groupe d’individu :Droit objectif. Le professeur Cornu dit : « Pas de société sans droit ». Ubis Societas ibi jus.

Plus la vie en société se développe, plus le droit se complexifie. Plus les règles sont nombreuses, plus il y a besoin de les ordonnées, l’on va créer des regroupements de règles en faisant des ensembles. On va regrouper les règles par familles.

Droit civil : Ensemble des règles qui gouvernentles rapports juridiques des personnes privées entre elles.

Droit administratif : Ensemble des règles qui régissent les relations de l’état ou des collectivités territoriales avec les personnes que nous sommes (Ex : Droit pénal : code de conduite qui est imposé par l’état aux citoyens pour assurer l’ordre public).

Respecter le code de la route, pas le droit de tuer , de violer, de porter descoups, escroquer, voler, extorquer : infractions pénales. Lorsque ces infractions sont violées, l’individu encourt une peine. Cet ensemble de règles est codifié. (Ex : Code civil : on retrouve l’ensemble des règles du droit civil).
Le droit devient de plus en plus complexe avec le temps.

Les droits : Correspondent aux prérogatives que le droit objectif reconnais aux profits des personnes.
Cespersonnes on les appellent sujets du droit qui bénéficient de prérogatives que l’on reconnais dont on peu se prévaloir vis-à-vis des autres.
Ces droits qui sont reconnus aux sujets du droit par le droit objectif sont appelés droits subjectifs, cela vient du fait que les titulaires de ces droits sont des personnes que l’on appelle les sujets du droit. (Ex : le droit de propriété. Ce droit est uneprérogative, un pouvoir que la loi nous reconnaît sur une chose qui nous appartient. Le fait d’être titulaire de ce droit subjectif nous permet d’user de la chose, d’en jouir ou d’en disposer)
Ex : droit de créance : pouvoir d’exiger d’un autre individu l’exécution d’une prestation.

Il est possible de dire que le système juridique français apparaît comme un ensemble de règles qui gouverne lavie sociale. Le corps de règle correspond a ce que l’on appel le droit objectif. Dans ce système juridique, chaque personne jouit de prérogative juridique de droits qui lui sont reconnus pour la satisfaction de ces intérêts personnels : ces droits la sont les droits subjectifs.
Le double sens du mot droit ne doit pas faire oublier l’unité de la matière. Pour pouvoir appréhender le droit dans...
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