Cours de droit civil

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  • Publié le : 1 octobre 2010
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Introduction :

Définitions

Droit Civil : ensemble des règles de droit privé normalement applicables. Il constitue le droit commun par rapport aux règles correspondant à des milieux spéciaux et qui se sont constituées en disciplines propres (droit commercial, droit rural, droit social…).

Droit Privé : ensemble de règles régissant les rapports entre les particuliers et les relationsjuridiques entre l’administration et les particuliers lorsqu’elles ne sont pas exorbitantes du droit commun.

Droit Public : ensemble des règles organisant l’Etat et ses démembrements, et régissant les rapports entre la puissance publique et les particuliers.

I/ Différents droits :

Le droit est médiatique (radio, télévision…). Il est question de droit politique, de société. Le droit fait partieintégrante de nos vies, on ne s’en rend même pas compte → style journalistique du droit. Tout le monde croit le connaître. Mais le droit ne s’apprend pas devant la télévision, la radio… .
Les panneaux de signalisation, le radar sont des signes de droit. Mais tout commence par des définitions.
Titre 1 : Diversité des droits contemporains

La comparaison des droits envisagés est aussi ancienneque la science du droit.

Multiplicité des droits

La multiplicité des droits est un fait, et il faut comprendre sa signification, c'est-à-dire comprendre comment se manifestent les différences des droits.
Pour le praticien se sont des règles différentes qui sont édictées et appliquées dans différents pays. (Ex : le droit des Etats-Unis et de la France est différent. Dans le premier il existeun contrôle judiciaire de constitutionalité alors que dans le second il n’en existe pas.)
La diversité ne consiste pas seulement en des variétés de règles. Il n’y a pas qu’un ensemble de règles ou de normes. Le processus juridique est plus complexe.
Les droits des différents états diffèrent, car l’organisation étatique veut cela. La diversité des droits ne veut pas seulement à la variété desrègles. Il n’y a pas dans le droit qu’un ensemble de normes. Dans chaque droit on trouve un système spécifique, il emploi un vocabulaire qui correspond à un certain nombre de concepts, il groupe des règles en catégories etc… chaque système juridique est lié à une certaine conception de l’ordre social.
Chaque droit constitue un système qui emploie du vocabulaire correspondant à des concepts ; lesrègles correspondent à des catégories. Le droit comporte l’emploi de certaines techniques pour règles et méthodes, pour l’interpréter. Il est lié à une conception sociale.
Les règles de droit changent. Il faut veiller à avoir des ouvrages à jour.
Le droit est fait d’autre chose que de règles changeantes. Ce qu’il faut apprendre se sont les cadres dans lesquels sont ordonnées les règles, lasignification, les méthodes employées. Il civilisation et notre pensée.
A travers les modifications des règles, se trouve fondé le sentiment de la continuité historique.
Le droit est donc une science → possibilité de l’enseignement. La diversité est considérable (si on regarde les règles) et elle est moindre (si l’on envisage les éléments fondamentaux).
Regroupons différents droit en famille : onnégligera les différences secondaires mais pas essentielles.

Groupement des différents droits

Mise en relief des caractéristiques essentielles des trois groupes de famille reconnus dans le monde contemporain :

* Romano Germanique
* Common Law
* Socialiste

A. La famille Romano Germanique

Elle a trouvé son origine sur la base du droit romain. Les règles de droit sont conçuescomme étant des règles de conduite étroitement liées à des préoccupations de justice et de morale (règles judéo chrétiennes).
Depuis le XIXème siècle un rôle prépondérant est attribué dans cette famille à la loi. Les pays de cette famille ont des corps. (Classés, numérotés…)
Les différents droits ont étés élaboré pour des questions historiques pour régler les rapports entre les citoyens. Les...
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