Cours de droit civil

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  • Publié le : 13 octobre 2010
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Droit civil :
Droit de la famille

I. Définition de la famille
La famille est présentée comme un groupe de personnes qui peuvent être liées par le sang, l’alliance ou la vie commune. Il n’existe pas une mais des familles qui varient selon les temps, les lieux, les individus concernés ou les questions considérées.
1° Les liens de sang
C’est essentiellement la filiation qui est la source durapport juridique établissant le lien de parenté par lequel la famille remonte à ses auteurs ; c’est ainsi que les liens du sang étaient qualifiés de légitimes ou naturels selon que les auteurs de l’enfant (parents) étaient ou non mariés à l’époque de la conception. Désormais, le lien de parenté peut être crée soit de façon naturelle, soit de façon artificielle soit parce que la procréation a étéassistée par des méthodes médicales (insémination ou FIV) sans rapport charnel entre les parents ; soit parce que la filiation est établie sans procréation par les faits du jugement d’adoption.
2° L’alliance
Le lien d’alliance qui découle uniquement du mariage n’entraine qu’un élargissement de la famille fondée sur la parenté c’est néanmoins l’alliance qui fait de la famille un groupe socialouvert, évite les risques de consanguinité et a permis en partie l’essor du capitalisme( se marier avec qqn pour ses sous).
3° La vie commune
Sont concernés les personnes qui habitent ensemble (famille nucléaire ou conjugale) ce sens est bcp plus restreint que le précédent ou le critère repose sur la communauté de vie. La vie commune est un critère, une situation de faits dont le droit va tirerdes conséquences par ex : le concubinage ou la possession d’Etat ( élevé un enfant qui n’est pas le sien et à force il devient le notre) sont des situations de faits.
Deux sens peuvent etre principalement donné au mot famille soit il désigne une famille étendue (La gens romaine ou le lignage de l’ancienne France ou encore la famille patriarcale ) : le couple ,les descendants, les ascendants etles collatéraux. Soit il désigne une famille plus restreinte : la famille conjugale ou nucléaire. Cette def est insuffisante ds le temps la famille a était plus ou moins large, le modèle familial est venu ; le droit présente un modèle familial qu’il propose de suivre ou qu’il contraint à suivre mais il n’est respecté ds le droit de la famille que lorsqu’il correspond au mœurs et aux habitudessociologiques .Montesquieu voit ds l’évolution le signe d’un rétrécissement de la famille.

II. L’historique de la famille
Le droit de la famille est lié à l’évolution de la famille elle-même et à des considération techniques ( News méthodes de contraception, libéralisation avortement et progrès scientifique en matière de transmission et de reproduction de la vie.)
A . La famille traditionnelle1 .Le droit romain
Il révèle la prédominance d’une conception patriarcale de la famille que l’on appelle la « gens ». Tout les descendants d’un ancêtre commun y compris les enfants majeurs et leurs conjoints demeuraient placés sous l’autorité du pater familias qui pouvait aller jusqu’au droit de vie et de mort ds les temps primitifs. Le culte des ancêtres donne à cette famille étendue un caractèrereligieux tandis qu’elle joue ds une société agraire un role éco essentiel. De plus sn poids pol se ressent ds l’org de la cité ou ces familles st représentées par des chefs indépendants et souverains .Mais au fur et à mesure de l’évolution de Rome en raison des conquêtes, du commerce(civilisation commerçante qui domine l’ens du bassin méditerranéen) , la permissivité des mœurs : les famillesromaines éclatent et la puissance paternelle décline ( limite de dt de vie et de morts sur ses enfants, Nen peuvent plus s’opposer au mariage des ses enfants, exclusion du dt des les déshérités et possibilité de donner un pécule. On a assisté à un phénomène de retrécissement de la famille. On a une conception de la famille Domus qui l’a emporté , la familia au sens maisonnée est proposée uniquement...
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